1

Budget principal : compte de gestion de l'exercice 2016

Adopté

2

Budget bâtiments productifs de revenus : compte de gestion de l'exercice 2016

Adopté

3

Budget abattoir : compte de gestion de l'exercice 2016

Adopté

4

Budget principal : compte administratif de l'exercice 2016

Adopté

Ne prend pas part au vote : M. le Maire

Abstentions : Michel PEREZ,

Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU, Noëlle TOULOUSE

5

Budget bâtiments productifs de revenus : compte administratif de l'exercice 2016

Adopté

Ne prend pas part au vote : M. le Maire

Abstentions : Michel PEREZ,

Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU, Noëlle TOULOUSE

6

Budget abattoir : compte administratif de l'exercice 2016

Adopté

Ne prend pas part au vote : M. le Maire

7

Budget principal : affectation du résultat de l'exercice 2016

Adopté

Abstentions : Michel PEREZ,

Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU, Noëlle TOULOUSE

8

Budget bâtiments productifs de revenus : affectation du résultat de l'exercice 2016

Adopté

Abstentions : Michel PEREZ,

Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU, Noëlle TOULOUSE

9

Budget abattoir : affectation du résultat de l'exercice 2016

Adopté

10

Fiscalité directe locale : Vote des taux d'imposition 2017

Adopté

11

Budget primitif 2017 : budget principal

Adopté

Contre : Michel PEREZ,

Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU, Noëlle TOULOUSE

12

Réhabilitation Piscine municipale : Autorisation de Programme Crédit de Paiement

Adopté

13

Pool Routier et travaux d'urbanisation : emprunt SIVOM 2017

Adopté

Contre : Michel PEREZ,

Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU, Noëlle TOULOUSE

14

Budget primitif 2017 : budget bâtiments productifs de revenus

Adopté

Contre: Michel PEREZ,

Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU, Noëlle TOULOUSE

15

Budget primitif 2017 : budget abattoir

Adopté

16

Détermination du forfait communal au profit de l'école privée sous contrat Sainte-Thérèse

Adopté

Abstentions : Michel PEREZ,

Jean-Raymond LEPINAY, Yves LOUIS, Marie-Pierre BACARISSE, Catherine MOUNIELOU, Noëlle TOULOUSE

17

Détermination de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles pour l'année 2017

Adopté

18

Participation financière pour la scolarisation d’enfants hospitalisés et résidant dans la commune

Adopté

19

Participation Rencontres du Film d'Art

Adopté

20

Subventions aux associations 2017

Adopté

21

Tarif du dîner-spectacle Nuit des Associations

Adopté

22

Tarif droit de place Sède

Adopté

23

Travaux écoles

Adopté

24

Aménagement Square Azémar

Question retirée

25

Effacement des réseaux téléphoniques avenue du Maréchal Joffre : demande de subvention au Conseil Départemental

Adopté

26

Eclairage public de l'aire de jeux au Lac de Sède

Adopté

27

Opération façades centre ville

Adopté

28

Délégation du Droit de préemption urbain

Adopté

29

Renouvellement prestation de services relative à l'instruction des autorisations du droit de sols

Adopté

30

Tableau des emplois de l'Abattoir

Adopté

31

Régularisation cadre d'emploi

Adopté

32

Politique de la Ville

Pas de délibération

33

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de délibération