CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 MARS 2017

Hôtel de Ville, 21 H 00


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 6 mars 2017

FINANCES


1

Budget principal : compte de gestion de l'exercice 2016

M. le Maire

2

Budget bâtiments productifs de revenus : compte de gestion de l'exercice 2016

M. le Maire

3

Budget abattoir : compte de gestion de l'exercice 2016

Mme GASTO-OUSTRIC

4

Budget principal : compte administratif de l'exercice 2016

Mme GASTO-OUSTRIC

5

Budget bâtiments productifs de revenus : compte administratif de l'exercice 2016

Mme GASTO-OUSTRIC

6

Budget abattoir : compte administratif de l'exercice 2016

Mme GASTO-OUSTRIC

7

Budget principal : affectation du résultat de l'exercice 2016

M. le Maire

8

Budget bâtiments productifs de revenus : affectation du résultat de l'exercice 2016

M. le Maire

9

Budget abattoir : affectation du résultat de l'exercice 2016

Mme GASTO-OUSTRIC

10

Fiscalité directe locale : Vote des taux d'imposition 2017

M. le Maire

11

Budget primitif 2017 : budget principal

M. le Maire

12

Réhabilitation Piscine municipale : Autorisation de Programme Crédit de Paiement

M. le Maire

13

Pool Routier et travaux d'urbanisation : emprunt SIVOM 2017

M. le Maire

14

Budget primitif 2017 : budget bâtiments productifs de revenus

M. le Maire

15

Budget primitif 2017 : budget abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

16

Détermination du forfait communal au profit de l'école privée sous contrat Sainte-Thérèse

Mme CAZES

17

Détermination de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles pour l'année 2017

Mme CAZES

18

Participation financière pour la scolarisation d’enfants hospitalisés et résidant dans la commune

Mme CAZES

19

Participation Rencontres du Film d'Art

M. JAMAIN

20

Subventions aux associations 2017

M. HEUILLET

21

Tarif du dîner-spectacle Nuit des Associations

M. HEUILLET

22

Tarif droit de place Sède

Mme RIERA

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT


23

Travaux écoles

Mme CAZES

24

Aménagement Square Azémar

M. GUILLERMIN

25

Effacement des réseaux téléphoniques avenue du Maréchal Joffre : demande de subvention au Conseil Départemental

M. PITIOT

26

Eclairage public de l'aire de jeux au Lac de Sède

M. PITIOT

27

Opération façades centre ville

Mme RIERA

28

Délégation du Droit de préemption urbain

Mme RIERA

29

Renouvellement prestation de services relative à l'instruction des autorisations du droit de sols

Mme RIERA


ADMINISTRATION GENERALE


30

Tableau des emplois de l'Abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

31

Régularisation cadre d'emploi

Mme GASTO-OUSTRIC

32

Politique de la Ville

M. le Maire

33

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire



Questions diverses


Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS