1

Décision Modificative n° 3 Budget Principal

M. le Maire

2

Prêt sans intérêt Caisse des Dépôts et Consignations

M. le Maire

3

Décision Modificative n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

4

Décision Modificative n° 1 Budget Abattoirs

Mme GASTO-OUSTRIC

5

Subvention d'équilibre au Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

6

Budget principal : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2017

M. le Maire

7

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2017

M. le Maire

8

Budget Abattoirs : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2017

Mme GASTO-OUSTRIC

9

Avances sur les subventions 2017

M. HEUILLET

10

Subvention à l'Association Comminges sans Frontières

M. HEUILLET

11

Participation Association des Commerçants

Mme GASTO-OUSTRIC

12

Chéquier Activités Jeunes

M. HEUILLET

13

Tarif Réveillon de la Saint-Sylvestre

Mme BRUNET

14

Tarif Repas du Printemps

Mme BRUNET

15

Tarifs Cantine municipale

Mme CAZES

16

Tarifs des divers services

M. HEUILLET

17

Tarifs Surface Artificielle d'Escalade

M. HEUILLET

18

Tarif abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

19

Caserne de Gendarmerie rue Concorde : renouvellement du bail

M. le Maire

20

Rénovation du Musée municipal : signature du marché

M. SOUYRI

21

Chapiteau roman : acquisition

M. SOUYRI

22

Restauration de la Collégiale : demande de subventions

M. SOUYRI

23

Redynamisation commerciale et restauration de la Halle aux Grains

Mme GASTO-OUSTRIC

24

Modification statuts du Syndicat Départemental d'Electricité de Haute-Garonne

M. PITIOT

25

Installation d'une borne de recharge de véhicules électriques

M. PITIOT

26

Travaux d'aménagement des trottoirs rue de l'Indépendance, rue Lavoisier et rue du Nébouzan

M. GUILLERMIN

27

Plateau surélevé boulevard De Gaulle (intersection rue de l'Indépendance, rue Bernard IV et rue du Nébouzan)

M. GUILLERMIN

28

Travaux complémentaires de fauchage hors agglomération : convention avec le Conseil Départemental

M. GUILLERMIN

29

Avenant rénovation thermique et travaux de mise en accessibilité dans les écoles communales

Mme CAZES

30

Sécurisation des écoles : demandes de subventions

Mme CAZES

31

Opération façades centre ville

M. GUILLERMIN

32

Opération façades secteur diffus

Mme RIERA

33

Dénomination du passage piétonnier à l'angle de l'Ecole Sainte-Thérèse

Mme RIERA

34

Dénomination impasse Clos du Noyer

Mme RIERA

35

Dénomination rue des Cimes

Mme RIERA

36

Dénomination place Suzanne NOEL

Mme RIERA

37

Classement de voies dans le domaine public communal

Mme RIERA

38

Convention de servitude Gaz Réseau Distribution France

Mme RIERA

39

Création d’un Itinéraire de Grande Randonnée Via Garona

Mme RIERA

40

Acquisition de gilets pare-balles pour la Police Municipale : demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance

M. GUILLERMIN

41

Mise à disposition de salles pour l'ALAE et l'ALSH

Mme CAZES

42

Fonctionnement du Réseau d'Aides Spécialisées : demande de subvention au Conseil Départemental

Mme CAZES

43

Dons à la commune de SAINT-GAUDENS pour les collections du Musée

M. SOUYRI

44

Convention d'occupation du domaine public de la commune au Lac de Sède

M. HEUILLET

45

Rétrocession à la commune d'une concession au cimetière

M. SUBRA

46

Magasins : ouverture le dimanche

Mme GASTO-OUSTRIC

47

Tableau des emplois

Mme GASTO-OUSTRIC

48

Mise à disposition de personnel pour la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois

Mme GASTO-OUSTRIC

49

Comité des Oeuvres Sociales : protocole d'accord

Mme GASTO-OUSTRIC

50

Mise à disposition de personnel pour le Comité des Oeuvres Sociales

Mme GASTO-OUSTRIC

51

Régime d'attribution des logements de fonction

Mme GASTO-OUSTRIC

52

Frais de déplacement des agents

Mme GASTO-OUSTRIC

53

Versement de l'indemnité de congés payés en cas de décès d'un fonctionnaire

Mme GASTO-OUSTRIC

54

Désignation d'un représentant supplémentaire dans la nouvelle intercommunalité

M. le Maire

55

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire