CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 21 MARS 2016

Hôtel de Ville, 21 H 00


Relevé des décisions



FINANCES

1

Budget principal : compte de gestion de l'exercice 2015

Adopté

2

Budget bâtiments productifs de revenus : compte de gestion de l'exercice 2015

Adopté

3

Budget abattoir : compte de gestion de l'exercice 2015

Adopté

4

Budget principal : compte administratif de l'exercice 2015

Adopté

Ne prend pas part au vote : J-Y DUCLOS

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE, C. MOUNIELOU-AUBAN

5

Budget bâtiments productifs de revenus : compte administratif de l'exercice 2015

Adopté

Ne prend pas part au vote : J-Y DUCLOS

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE, C. MOUNIELOU-AUBAN

6

Budget abattoir : compte administratif de l'exercice 2015

Adopté

Ne prend pas part au vote : J-Y DUCLOS

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE, C. MOUNIELOU-AUBAN

7

Budget principal : affectation du résultat de l'exercice 2015

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE, C. MOUNIELOU-AUBAN

8

Budget bâtiments productifs de revenus : affectation du résultat de l'exercice 2015

Adopté

Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY,

Y. LOUIS, M-P BACARISSE,

N. TOULOUSE, C. MOUNIELOU-AUBAN

9

Budget abattoir : affectation du résultat de l'exercice 2015

Adopté

10

Débat d'orientation budgétaire 2016

Adopté

TRAVAUX –ENVIRONNEMENT

11

Reprise des zones pavées défectueuses place Jean Jaurès : signature du marché

Adopté

12

Collégiale : études de diagnostic

Adopté

13

Travaux d'urbanisation 2017 sur la RD 817 avenue du Maréchal Joffre (2ème et dernière tranche)

Adopté

14

Eclairage public chemin parallèle au boulevard Sommer

Adopté

15

Extension du réseau d'éclairage public rue Louis Bosc et rénovation de deux points boulevard De Gaulle et boulevard des Troubadours du Comminges

Adopté

16

Cession de la partie terminale du Chemin de Bardins

Adopté

17

Art Roman : demandes de subventions chapiteau du Cloître de la Collégiale de Saint-Gaudens

Adopté

18

Politique de la Ville : avenant

Adopté

19

Politique de la Ville : subventions

Adopté

ADMINISTRATION GENERALE

20

Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées : désignation membres du conseil municipal

Adopté

21

Personnel : fin des services communs avec la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois

Adopté

22

Modification du tableau des emplois

Adopté

23

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de délibération

Questions diverses


24

Travaux rénovation thermique abattoir. Fonds de soutien à l'investissement de l'Etat (annule et remplace la délibération n° 2016-33 du 18 février 2016)

Adopté





Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS