1

Vote des taux d'imposition 2016

M. le Maire

2

Provision pour garantie d'emprunt SEM EPICURE

M. le Maire

3

Budget Primitif 2016 : budget principal

M. le Maire

4

Budget Primitif 2016 : budget bâtiments productifs de revenus

M. le Maire

5

Abattoir : tarifs d'abattage

Mme GASTO-OUSTRIC

6

Budget Primitif 2016 : budget abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

7

Abattoir : tarif location bureaux

Mme GASTO-OUSTRIC

8

Pool Routier et travaux d'urbanisation : emprunt SIVOM 2016

M. le Maire

9

Bail GRETA locaux 73 rue de la République

Mme GASTO-OUSTRIC

10

Subventions aux associations 2016

M. HEUILLET

11

Jumelage Barbastro/Saint-Gaudens : participation échange scolaire

Mme CAZES

12

Travaux écoles : signature des marchés

M. GUILLERMIN

13

Renouvellement prestation de services relative à l'instruction des autorisations du droit des sols aux communes du Saint-Gaudinois

Mme RIERA

14

Convention de servitude de passage Gaz Réseau Distribution France

Mme RIERA

15

Projets d'Action Educative 2016

Mme CAZES

16

Participation financière pour la scolarisation d'enfants hospitalisés et résidant dans la commune

Mme CAZES

17

Détermination du forfait communal au profit de l'école privée sous contrat Sainte Thérèse

Mme CAZES

18

Détermination de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles pour l'année 2016

Mme CAZES

19

Mise à disposition de personnels pour l'abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

20

Mission optionnelle du Centre de Gestion de la Haute-Garonne

pour une convention de participation en santé et/ou prévoyance

Mme GASTO-OUSTRIC

21

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire