1

Société d'Economie Mixte EPICURE

Adopté

Abstentions : M PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE,

C MOUNIELOU-AUBAN, N TOULOUSE

Ne prend pas part au vote : C RICOUL

2

Renouvellement ligne de trésorerie 2016 Régie de l'Abattoir

Adopté

3

Avenant au contrat de restauration scolaire et municipale Compass Group France

Adopté

4

Participation de la Ville à la 40ème session nationale du Parlement Européen des Jeunes France

Adopté

5

Subvention à l'Association Comminges Sans Frontières

Adopté

6

Chéquier Activités Jeunes : précisions sur le règlement

Adopté

7

Repas du printemps : tarif

Adopté

8

Jardins Familiaux : tarifs

Adopté

9

Opérations façades centre ville

Adopté

10

Classement du chemin rural de Bardins dans la voirie communale

Adopté

11

Mise à niveau de la distribution électrique, informatique et téléphonique de l'Hôtel de Ville : signature du marché

Adopté

12

Eclairage public avenue du Général Leclerc

Adopté

13

Musée : Projet Scientifique et Culturel

Adopté

14

Aire de jeux Square Saint-Jean : subvention politique de la ville

Adopté

15

Syndicat Départemental d'Electricité de la Haute-Garonne : modification des statuts

Adopté

16

Reversement prestations de services Contrat Enfance Jeunesse 2014

Adopté

17

Acquisitions du Musée : validation par la Commission Scientifique Régionale

Adopté

18

Destruction de deux statues déposées par le Fonds National d'Art Contemporain

Adopté

19

Utilisation du socle de la statue détruite square Azémar pour installer un buste d'André Maginot

Adopté

20

Achèvement de l'Esplanade de la Légion d'Honneur

Adopté

21

Apposition de la plaque Impasse André Abbal

Adopté

22

Création de poste pour le reclassement d'un agent municipal

Adopté

23

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

24

Travaux dans les écoles

Adopté

25

Motion contre la fermeture du Centre de Traitement de l'Alerte du Comminges

Adopté