CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FEVRIER 2016

Hôtel de Ville, 21 H

Ordre du jour



Approbation du compte rendu de la séance du 30 novembre 2015

1

Société d'Economie Mixte EPICURE

M. le Maire


FINANCES

2

Renouvellement ligne de trésorerie 2016 Régie de l'Abattoir

Mme GASTO-OUSTRIC

3

Avenant au contrat de restauration scolaire et municipale Compass Group France

M. le Maire

4

Participation de la Ville à la 40ème session nationale du Parlement Européen des Jeunes France

M. NASSIET

5

Subvention à l'Association Comminges Sans Frontières

M. HEUILLET

6

Chéquier Activités Jeunes : précisions sur le règlement

M. HEUILLET

7

Repas du printemps : tarif

Mme BRUNET

8

Jardins Familiaux : tarifs

Mme DEGOUL

TRAVAUX –ENVIRONNEMENT

9

Opérations façades centre ville

Mme RIERA

10

Classement du chemin rural de Bardins dans la voirie communale

Mme RIERA

11

Mise à niveau de la distribution électrique, informatique et téléphonique de l'Hôtel de Ville : signature du marché

M. GUILLERMIN

12

Eclairage public avenue du Général Leclerc

M. PITIOT

13

Musée : Projet Scientifique et Culturel

M. SOUYRI

14

Aire de jeux Square Saint-Jean : subvention politique de la ville

Mme RIERA

ADMINISTRATION GENERALE

15

Syndicat Départemental d'Electricité de la Haute-Garonne : modification des statuts

M. PITIOT

16

Reversement prestations de services Contrat Enfance Jeunesse 2014

Mme CAZES

17

Acquisitions du Musée : validation par la Commission Scientifique Régionale

M. SOUYRI

18

Destruction de deux statues déposées par le Fonds National d'Art Contemporain

M. NASSIET

19

Utilisation du socle de la statue détruite square Azémar pour installer un buste d'André Maginot

M. NASSIET

20

Achèvement de l'Esplanade de la Légion d'Honneur

M. NASSIET

21

Apposition de la plaque Impasse André Abbal

M. NASSIET

22

Création de poste pour le reclassement d'un agent municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

23

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire


Questions diverses

Le Maire,


Jean-Yves DUCLOS