CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2015

Hôtel de Ville, 21 H 00


Relevé des décisions

FINANCES


1

D.M. 3 Budget Principal

Adopté

2

D.M. 2 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

3

D.M. 1 Budget Régie des Abattoirs

Adopté

4

Budget Principal : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2016 – 1/4 des crédits

Adopté

5

Budget Bâtiments productifs de revenus : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2016 – 1/4 des crédits

Adopté

6

Budget Abattoirs: exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2016 – 1/4 des crédits

Adopté

7

Tarifs des services

Adopté

8

Tarifs utilisation Surface Artificielle d'Escalade

Adopté

9

Tarifs Réveillon de la Saint-Sylvestre

Adopté

10

Tarifs régie municipale des abattoirs

Adopté

11

Avances sur les subventions 2016

Adopté

12

Prestations de services en assurances (lot 5) Garanties Statutaires

Adopté

13

Avenant mutuelle personnel Collecteam

Adopté

TRAVAUX –ENVIRONNEMENT


14

Effacement des réseaux téléphoniques avenue du Président François Mitterrand : demande subvention au Conseil Départemental

Adopté

15

Effacement des réseaux électriques et téléphoniques avenue du Maréchal Joffre 1ère tranche

Adopté

16

Extension éclairage public entre le rond-point de l'autoroute et l'établissement Comminges Diésel

Adopté

17

Travaux de confortement du talus quartier des Gavastous : avenant au marché

Adopté

18

Construction des vestiaires plaine de Sède : avenant au marché

Adopté

19

Création d'un plateau ralentisseur sur la RD 9 avenue de Boulogne

Adopté

20

Mise en accessibilité des écoles : demande de subventions

Adopté

21

Travaux dans les écoles – Annule et remplace la délibération du 24 septembre 2015

Adopté

22

Attribution marché travaux de réaménagement des installations frigorifiques de l'abattoir municipal – Opération éligible aux certificats d'économies d'énergie et convention de partenariat avec obligé dispositif CEE

Adopté

ADMINISTRATION GENERALE


23

Fonctionnement du Réseau d'Aides Spécialisées : demande d'aide au Conseil Départemental

Adopté

24

Contrat Enfance Jeunesse

Adopté

25

Participation Rencontres du Film d'Art

Adopté

26

Magasins : ouvertures le dimanche

Adopté

27

Participation Association des Commerçants

Adopté

28

Tableau des emplois

Adopté

29

Modification quotité horaire du poste de chargé de mission Musiques Actuelles

Adopté

30

Versement de l’indemnité de congés payés en cas de départ à la retraite d’un fonctionnaire

Adopté

31

Communauté de Communes du Saint-Gaudinois : adjonction de la compétence politique de la ville

Adopté

32

Schéma départemental de coopération intercommunale

Adopté

33

Avenir du train Montréjeau-Luchon : motion du conseil municipal

Adopté

34

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote


Questions diverses

Le Maire,






Jean-Yves DUCLOS