CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2015

Hôtel de Ville, 21 H 00

Ordre du jour

 

Approbation du compte rendu de la séance du 24 septembre 2015

 

 FINANCES

 

1

D.M. 3 Budget Principal

M. le Maire

2

D.M. 2 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. le Maire

3

D.M. 1 Budget Régie des Abattoirs

M. le Maire

4

Budget Principal : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2016 – 1/4 des crédits

M. le Maire

5

Budget Bâtiments productifs de revenus : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2016 – 1/4 des crédits

M. le Maire

6

Budget Abattoirs: exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2016 – 1/4 des crédits

M. le Maire

7

Tarifs des services

M. HEUILLET

8

Tarifs utilisation Surface Artificielle d'Escalade

M. HEUILLET

9

Tarifs Réveillon de la Saint-Sylvestre

M. SOUYRI

10

Tarifs régie municipale des abattoirs

Mme GASTO-OUSTRIC

11

Avances sur les subventions 2016

M. HEUILLET

12

Prestations de services en assurances (lot 5) Garanties Statutaires

M. JAMAIN

13

Avenant mutuelle personnel Collecteam

M. JAMAIN

TRAVAUX –ENVIRONNEMENT

 

14

Effacement des réseaux téléphoniques avenue du Président François Mitterrand : demande subvention au Conseil Départemental

M. PITIOT

15

Effacement des réseaux électriques et téléphoniques avenue du Maréchal Joffre 1ère tranche

M. PITIOT

16

Extension éclairage public entre le rond-point de l'autoroute et l'établissement Comminges Diésel

M. PITIOT

17

Travaux de confortement du talus quartier des Gavastous : avenant au marché

M. GUILLERMIN

18

Construction des vestiaires plaine de Sède : avenant au marché

M. GUILLERMIN

19

Création d'un plateau ralentisseur sur la RD 9 avenue de Boulogne

M. GUILLERMIN

20

Mise en accessibilité des écoles : demande de subventions

Mme CAZES

21

Travaux dans les écoles – Annule et remplace la délibération du 24 septembre 2015

Mme CAZES

22

Attribution marché travaux de réaménagement des installations frigorifiques de l'abattoir municipal – Opération éligible aux certificats d'économies d'énergie et convention de partenariat avec obligé dispositif CEE

Mme GASTO-OUSTRIC

ADMINISTRATION GENERALE

 

23

Fonctionnement du Réseau d'Aides Spécialisées : demande d'aide au Conseil Départemental

Mme CAZES

24

Contrat Enfance Jeunesse

Mme CAZES

25

Participation Rencontres du Film d'Art

M. SOUYRI

26

Magasins : ouvertures le dimanche

Mme GASTO-OUSTRIC

27

Participation Association des Commerçants

Mme GASTO-OUSTRIC

28

Tableau des emplois

Mme GASTO-OUSTRIC

29

Modification quotité horaire du poste de chargé de mission Musiques Actuelles

Mme GASTO-OUSTRIC

30

Versement de l’indemnité de congés payés en cas de départ à la retraite d’un fonctionnaire

Mme GASTO-OUSTRIC

31

Communauté de Communes du Saint-Gaudinois : adjonction de la compétence politique de la ville

Mme GASTO-OUSTRIC

32

Schéma départemental de coopération intercommunale

M. le Maire

33

Avenir du train Montréjeau-Luchon : motion du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

34

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

 

Questions diverses

Le Maire,

 

 

 

 

 

Jean-Yves DUCLOS