1

Sinistre Hôtel de Ville : procédure d'urgence impérieuse

M. le Maire

2

D.M. 2 Budget Principal

M. le Maire

3

Abattoir : admission en non-valeur

Mme GASTO-OUSTRIC

4

Régie municipale des Abattoirs : tarifs

Mme GASTO-OUSTRIC

5

Tarifs Cantine municipale

Mme CAZES

6

Fonds d'amorçage – rythmes scolaires – Projet Educatif de Territoire

Mme CAZES

7

Chéquier Activités Jeunes

M. HEUILLET

8

Contestation des modalités de calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement 2015

M. le Maire

9

Pool Routier 2016-2017-2018

M. GUILLERMIN

10

Travaux d'édilité - trottoirs sur la voirie communale : aménagement de la rue de la République dernière tranche et de la rue des Fossés

M. GUILLERMIN

11

Création d'un plateau ralentisseur au carrefour avenue de Saint-Plancard – rue Anatole France

M. GUILLERMIN

12

Effacement des réseaux électriques et téléphoniques avenue du Président François Mitterrand

M. PITIOT

13

Eclairage giratoire de la Sous-Préfecture

M. PITIOT

14

Agenda d'Accessibilité Programmée

Mme DEGOUL

15

Cession de la maison de Dominiquette BRUN

Mme RIERA

16

Opérations façades centre ville

Mme RIERA

17

Convention de servitude ERDF

Mme RIERA

18

Travaux écoles : demande de subventions

Mme CAZES

19

Modification du tableau des emplois

Mme GASTO-OUSTRIC

20

Régie Abattoirs : modification du tableau des emplois

Mme GASTO-OUSTRIC

21

Société d'Economie Mixte EPICURE : autorisation d'ester en justice

M. le Maire

22

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire