CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2014

Hôtel de Ville, 20 H 30


Relevé des décisions


FINANCES

1

Décision Modificative Budgétaire n° 4 Budget Principal 

Adopté

Abstentions : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN, N.TOULOUSE

2

Décision Modificative Budgétaire n° 3 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

Abstentions : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN, N.TOULOUSE

3

Subvention d’équilibre du budget principal au budget annexe Bâtiments Productifs de Revenus 

Adopté

Abstentions : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN, N.TOULOUSE

4

Exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2015 : ¼ des crédits

Adopté

5

Exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2015 - Budget des Abattoirs : ¼ des crédits

Adopté

6

Taxe d’aménagement : complément à la délibération n° 2014-129 du 3 juillet 2014

Adopté

Abstentions : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN, N.TOULOUSE

7

Tarifs des services

Adopté

8

Tarifs réveillon Saint-Sylvestre

Adopté

9

Tarifs Centre Equestre

Adopté

10

Régie municipale des abattoirs : tarifs

Adopté

11

Subventions aux associations

Adopté

12

Avances sur les subventions

Adopté

13

Marché fourniture de gaz : convention avec l’UGAP

Adopté

URBANISME – TRAVAUX –ENVIRONNEMENT

14

Aménagement carrefour de la Sous-Préfecture : convention avec le SIVOM

Adopté

15

Travaux de rénovation de l’éclairage public

Adopté

16

Prescription du Plan Local d’Urbanisme

Adopté

17

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – choix du bureau d’études - demande de subvention

Adopté

18

Schéma directeur d’assainissement : convention avec le Syndicat Mixte Départemental d’Eau et d’Assainissement

Adopté

19

Avenant n° 1 au marché « dispositif de vidéoprotection des rues de la ville de Saint-Gaudens »

Adopté

20

Création des vestiaires de Sède : demande de subventions

Adopté

21

Piste d’athlétisme : demande de subvention

Adopté

22

Opérations façades centre ville

Adopté

23

Opérations façades secteur diffus 

Adopté

24

Vente de la parcelle cadastrée ZT 120 au profit de la société Transport et Infrastructures Gaz de France

Adopté

25

Conventions servitudes de passage rue du Maréchal Lyautey

Adopté

Ne participe pas au vote :

J-Y DUCLOS


ADMINISTRATION GENERALE


26

Règlement intérieur Théâtre Jean Marmignon

Adopté

27

Dons à la commune de Saint-Gaudens pour les collections du Musée

Adopté

28

Plan de récolement décennal du musée municipal sixième campagne

Adopté

29

Hommage à Romuald Joubé : partenariat avec le Cinéma Le Régent

Adopté

30

Fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées : demande d’aide au Département

Adopté

31

Mutualisation du personnel avec la Communauté de Communes

Adopté

32

Stationnement dans la ville : information

Pas de vote

33

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote


Questions diverses


Le Maire,






Jean-Yves DUCLOS