CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 SEPTEMBRE 2014


Hôtel de Ville, 20 H 30


Relevé des décisions


FINANCES

1

Décision Modificative Budgétaire n° 3 Budget Principal

Adopté

Abstentions : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN,

N. TOULOUSE

2

Décision Modificative Budgétaire n° 2 Budget Abattoirs

Adopté

Abstentions : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN,

N. TOULOUSE

3

Décision Modificative Budgétaire n° 2 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Adopté

Abstentions : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN,

N. TOULOUSE

4

Réaménagement prêt Caisse d’Epargne

Adopté

Contre : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN,

N. TOULOUSE

5

Amortissement des immobilisations de l’abattoir

Adopté

6

Subventions de fonctionnement aux associations exercice 2014

Adopté

7

Chéquier activités jeunes

Adopté

Contre : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN,

N. TOULOUSE

8

Tarifs cantine municipale

Adopté

9

Contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles

Adopté

10

Participation forfaitaire communale OGEC

Adopté

11

Fonds d’amorçage rythmes scolaires

Adopté


…/…

URBANISME – TRAVAUX –ENVIRONNEMENT

12

Création d’un plateau ralentisseur sur la RD 39 avenue de Saint-Plancard

Adopté

13

Sécurisation passage piéton avenue Gaston Phoebus

Adopté

14

Effacement des réseaux électriques et téléphoniques avenue du Président François Mitterrand 2ème tranche

Adopté

15

Modernisation du réseau d’éclairage public du camping du Belvédère

Adopté

16

Travaux de rénovation du Musée municipal

Adopté

17

Travaux de reprise des sols souples Ecole des Olympiades et Ecole maternelle de la Résidence

Adopté

18

Création de vestiaires à Sède

Adopté

19

Dénomination Esplanade de la Légion d’Honneur

Adopté

20

Dénomination Chemin des Fruitiers

Adopté

ADMINISTRATION GENERALE

21

Programmation culturelle 2014-2015

Adopté

22

Règlement intérieur du conseil municipal : modification

Adopté

23

Désignation représentant du conseil municipal à la Commission Locale de l’Eau du SAGE Vallée de la Garonne

Adopté

Abstentions : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN,

N. TOULOUSE

24

Désignation délégués suppléants au Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save

Adopté

Abstentions : M. PEREZ,

J-R LEPINAY, Y. LOUIS,

M-P BACARISSE,

C. MOUNIELOU-AUBAN,

N. TOULOUSE

25

Modification du tableau des emplois : création d’un poste de gardien de police municipale suite à l’obtention du concours par un agent

Adopté

26

Modification du tableau des emplois : création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe suite à un retour de disponibilité de droit

Adopté

27

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Adopté

28

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Adopté

29

Politique de la Ville : information

Pas de vote

30

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

Questions diverses

31

Suppression exonération temporaire complémentaire taxe

Foncière constructions nouvelles labellisées BBC

Adopté

Le Maire,

Jean-Yves DUCLOS