CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 SEPTEMBRE 2014
Hôtel de Ville, 20 H 30
Relevé des décisions
FINANCES
1 |
Décision Modificative Budgétaire n° 3 Budget Principal |
Adopté Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, C. MOUNIELOU-AUBAN, N. TOULOUSE |
2 |
Décision Modificative Budgétaire n° 2 Budget Abattoirs |
Adopté Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, C. MOUNIELOU-AUBAN, N. TOULOUSE |
3 |
Décision Modificative Budgétaire n° 2 Budget Bâtiments Productifs de Revenus |
Adopté Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, C. MOUNIELOU-AUBAN, N. TOULOUSE |
4 |
Réaménagement prêt Caisse d’Epargne |
Adopté Contre : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, C. MOUNIELOU-AUBAN, N. TOULOUSE |
5 |
Amortissement des immobilisations de l’abattoir |
Adopté |
6 |
Subventions de fonctionnement aux associations exercice 2014 |
Adopté |
7 |
Chéquier activités jeunes |
Adopté Contre : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, C. MOUNIELOU-AUBAN, N. TOULOUSE |
8 |
Tarifs cantine municipale |
Adopté |
9 |
Contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles |
Adopté |
10 |
Participation forfaitaire communale OGEC |
Adopté |
11 |
Fonds d’amorçage rythmes scolaires |
Adopté |
…/…
12 |
Création d’un plateau ralentisseur sur la RD 39 avenue de Saint-Plancard |
Adopté |
13 |
Sécurisation passage piéton avenue Gaston Phoebus |
Adopté |
14 |
Effacement des réseaux électriques et téléphoniques avenue du Président François Mitterrand 2ème tranche |
Adopté |
15 |
Modernisation du réseau d’éclairage public du camping du Belvédère |
Adopté |
16 |
Travaux de rénovation du Musée municipal |
Adopté |
17 |
Travaux de reprise des sols souples Ecole des Olympiades et Ecole maternelle de la Résidence |
Adopté |
18 |
Création de vestiaires à Sède |
Adopté |
19 |
Dénomination Esplanade de la Légion d’Honneur |
Adopté |
20 |
Dénomination Chemin des Fruitiers |
Adopté |
21 |
Programmation culturelle 2014-2015 |
Adopté |
22 |
Règlement intérieur du conseil municipal : modification |
Adopté |
23 |
Désignation représentant du conseil municipal à la Commission Locale de l’Eau du SAGE Vallée de la Garonne |
Adopté Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, C. MOUNIELOU-AUBAN, N. TOULOUSE |
24 |
Désignation délégués suppléants au Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save |
Adopté Abstentions : M. PEREZ, J-R LEPINAY, Y. LOUIS, M-P BACARISSE, C. MOUNIELOU-AUBAN, N. TOULOUSE |
25 |
Modification du tableau des emplois : création d’un poste de gardien de police municipale suite à l’obtention du concours par un agent |
Adopté |
26 |
Modification du tableau des emplois : création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe suite à un retour de disponibilité de droit |
Adopté |
27 |
Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité |
Adopté |
28 |
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité |
Adopté |
29 |
Politique de la Ville : information |
Pas de vote |
30 |
Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T |
Pas de vote |
Questions diverses
31 |
Suppression exonération temporaire complémentaire taxeFoncière constructions nouvelles labellisées BBC |
Adopté |
Le Maire,
Jean-Yves DUCLOS