1

Motion

2

Décision Modificative Budgétaire n° 1 Budget Principal

3

Régie de recettes du camping : détermination du préjudice

4

Loyer du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation

5

Modification du montant et des conditions de versement des excédents du budget assainissement vers le syndicat mixte des eaux et d’assainissement de la Haute-Garonne

6

Subventions de fonctionnement aux associations exercice 2014

7

Tarifs camping

8

Opération façades secteur diffus

9

Opération façades centre ville

10

Rénovation du réseau d’éclairage public quartier du Pouech, avenue Bouéry et rue du Président Sarragat

11

Travaux  d’urbanisation  de  l’avenue François Mitterrand – 2ème tranche : demande de subventions

12

Campagnes électorales : mise à disposition gratuite des salles et accès à la photothèque municipale

13

Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Comminges Pyrénées de SAINT-GAUDENS : désignation du représentant du conseil municipal

14

Collège Didier Daurat : désignation des représentants de la commune

15

Syndicat Aérodrome de Clarac : désignation des représentants de la commune

16

Commission Consultative d’Implantations Commerciales

17

Plan de récolement décennal du Musée municipal : quatrième et cinquième campagnes

18

Modification du tableau des emplois

19

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T