CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2014

Hôtel de Ville, 20 H 30

 

Ordre du jour

 

Approbation du compte rendu de la séance du 24 avril 2014

 

 FINANCES

1

Décision Modificative Budgétaire n° 1 Budget Principal

M. le Maire

2

Régie de recettes du camping : détermination du préjudice

M. le Maire

3

Loyer du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation

M. le Maire

4

Modification du montant et des conditions de versement des excédents du budget assainissement vers le syndicat mixte des eaux et d’assainissement de la Haute-Garonne

M. le Maire

5

Subventions de fonctionnement aux associations exercice 2014

M. HEUILLET

6

Tarifs camping

Mme GASTO-OUSTRIC

 

URBANISME – TRAVAUX -ENVIRONNEMENT

7

Opération façades secteur diffus

Mme RIERA

8

Opération façades centre ville

Mme RIERA

9

Rénovation du réseau d’éclairage public quartier du Pouech, avenue Bouéry et rue du Président Sarragat

M. PITIOT

10

Travaux  d’urbanisation  de  l’avenue François Mitterrand – 2ème tranche : demande de subventions

M. GUILLERMIN

ADMINISTRATION GENERALE

11

Campagnes électorales : mise à disposition gratuite des salles et accès à la photothèque municipale

Mme RAULET

12

Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Comminges Pyrénées de SAINT-GAUDENS : désignation du représentant du conseil municipal

Mme RAULET

13

Collège Didier Daurat : désignation des représentants de la commune

Mme RAULET

14

Commission Communale des Impôts Directs

Mme RAULET

15

Commission Consultative d’Implantations Commerciales

Mme GASTO-OUSTRIC

16

Plan de récolement décennal du Musée municipal : quatrième et cinquième campagnes

M. SOUYRI

17

Modification du tableau des emplois

Mme GASTO-OUSTRIC

18

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

Questions diverses

Le Maire,

 

 

 

 

Jean-Yves DUCLOS