CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

Hôtel de Ville, 20 H 30

Relevé des décisions


FINANCES

1

Budget Principal : compte administratif de l’exercice 2013

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

2

Budget Principal : compte de gestion de l’exercice 2013

Adopté

3

Budget Principal : affectation de résultat de l’exercice 2013

Adopté

Abstentions : 6

4

Budget Principal : budget primitif 2014

Adopté

Abstentions : 6

5

Fiscalité directe locale ; taux d’imposition 2014

Adopté

6

Budget Abattoirs : compte administratif de l’exercice 2013

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

7

Budget Abattoirs : compte de gestion de l’exercice 2013

Adopté

8

Budget Abattoirs : affectation de résultat de l’exercice 2013

Adopté

9

Budget Abattoirs : budget primitif 2014

Adopté

10

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l’exercice 2013

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

11

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l’exercice 2013

Adopté

12

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation de résultat de l’exercice 2013

Adopté

Abstentions : 6

13

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif 2014

Adopté

Abstentions : 6

14

Indemnités de fonction maire, adjoints et conseillers délégués

Adopté

Abstentions : 6

15

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

Adopté

16

Régie Abattoirs :révision tarifs abattage et salle de découpe

Adopté

17

Participations communales des opérations sous maîtrise d’ouvrage du SIVOM

Adopté

18

Réfection de l’aire de jeu du terrain d’honneur de Sède demande de subventions

Adopté

19

Tarif concert du 23 mai 2014 en la Collégiale

Adopté


ADMINISTRATION GENERALE

20

Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire

Adopté

Abstentions : 6

21

Délégation du conseil municipal au Maire relative aux emprunts et la gestion active de la dette

Adopté

Abstentions : 6

22

Désignation des délégués du conseil municipal dans les divers établissements d’enseignement

Adopté

Abstentions : 6

23

Régie des Abattoirs : désignation délégué du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

24

Comité des Œuvres Sociales : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

25

Comité Technique Paritaire : désignation membres du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

26

Comité Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

27

Association Gascogne : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

28

Conseil d’Etablissement de la Résidence ORELIA : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

29

Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Saint-Gaudens : désignation d’un représentant du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

30

Correspondant Défense : désignation délégué du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

31

Désignation du titulaire de la licence de spectacle

Adopté

Abstentions : 6

32

Commission de Suivi du site de l’établissement FIBRE EXCELLENCE : désignation membre du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

33

Commission des Finances : désignation membres

Adopté

34

Commission d’Appels d’Offres : désignation membres

Adopté

35

Commission Consultative des Services Publics Locaux : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

36

Création de la Commission Urbanisme et Travaux

Adopté

37

Commission Communale d’Aménagement Foncier : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

38

Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Agées : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

39

SIVOM Saint-Gaudens/Montréjeau/Aspet : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

40

SICASMIR : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

41

Syndicat Mixte Aérodrome de Clarac : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

42

Syndicat Départemental d’Electricité de Haute-Garonne : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

43

Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

44

Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Haute-Garonne : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

45

Syndicat Mixte pour l’Etude et la Protection de l’Environnement désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

46

SPL Midi-Pyrénées Construction : désignation délégué du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

47

SEM Pyrénées Services Publics : désignation délégué du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

48

SEM EPICURE : désignation délégués du conseil municipal

Adopté

Abstentions : 6

49

Modification du tableau des emplois

Adopté

Le Maire,





Jean-Yves DUCLOS