CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

Hôtel de Ville, 20 H 30

 

Ordre du jour

 

Approbation du compte rendu de la séance du 6 avril 2014

 

 FINANCES

1

Budget Principal : compte administratif de l’exercice 2013

M. le Maire

 

2

Budget Principal : compte de gestion de l’exercice 2013

M. le Maire

 

3

Budget Principal : affectation de résultat de l’exercice 2013

M. le Maire

 

4

Budget Principal : budget primitif 2014

M. le Maire

 

5

Fiscalité directe locale ; taux d’imposition 2014

M. le Maire

 

6

Budget Abattoirs : compte administratif de l’exercice 2013

M. le Maire

 

7

Budget Abattoirs : compte de gestion de l’exercice 2013

M. le Maire

 

8

Budget Abattoirs : affectation de résultat de l’exercice 2013

M. le Maire

 

9

Budget Abattoirs : budget primitif 2014

M. le Maire

 

10

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l’exercice 2013

M. le Maire

 

11

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l’exercice 2013

M. le Maire

 

12

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation de résultat de l’exercice 2013

M. le Maire

 

13

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif 2014

M. le Maire

 

14

Indemnités de fonction maire, adjoints et conseillers délégués

M. le Maire

 

15

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

M. le Maire

 

16

Régie Abattoirs :révision tarifs abattage et salle de découpe

Mme GASTO-OUSTRIC

 

17

Participations communales des opérations sous maîtrise d’ouvrage du SIVOM

M. GUILLERMIN

 

18

Réfection de l’aire de jeu du terrain d’honneur de Sède demande de subventions

M. HEUILLET

 

19

Tarif concert du 23 mai 2014 en la Collégiale

Mme GASTO-OUSTRIC

 

ADMINISTRATION GENERALE

20

Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire

Mme RAULET

21

Délégation du conseil municipal au Maire relative aux emprunts et la gestion active de la dette

Mme RAULET

22

Désignation des délégués du conseil municipal dans les divers établissements d’enseignement

Mme RAULET

23

Régie des Abattoirs : désignation délégué du conseil municipal

Mme RAULET

24

Comité des Œuvres Sociales : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

25

Comité Technique Paritaire : désignation membres du conseil municipal

Mme RAULET

26

Comité Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

27

Association Gascogne : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

28

Conseil d’Etablissement de la Résidence ORELIA : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

29

Conseil d’Administration du Centre Hospitalier de Saint-Gaudens : désignation représentants du conseil municipal

Mme RAULET

30

Conseil d’Administration du Centre Hospitalier de Bagnères-de-Luchon, désignation d’un représentant du conseil municipal

Mme RAULET

31

Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Saint-Gaudens : désignation d’un représentant du conseil municipal

Mme RAULET

32

Correspondant Défense : désignation délégué du conseil municipal

Mme RAULET

33

Désignation du titulaire de la licence de spectacle

Mme RAULET

34

Commission de Suivi du site de l’établissement FIBRE EXCELLENCE : désignation membre du conseil municipal

Mme RAULET

35

Commission des Finances : désignation membres

Mme RAULET

36

Commission d’Appels d’Offres : désignation membres

Mme RAULET

37

Commission Consultative des Services Publics Locaux : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

38

Création de la Commission Urbanisme et Travaux

Mme RAULET

39

Commission Communale d’Aménagement Foncier : désignation délégués du conseil municipal

Mme RAULET

40

Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Agées : désignation délégués du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

41

SIVOM Saint-Gaudens/Montréjeau/Aspet : désignation délégués du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

42

SICASMIR : désignation délégués du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

43

Syndicat Mixte Aérodrome de Clarac : désignation délégués du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

44

Syndicat Départemental d’Electricité de Haute-Garonne : désignation délégués du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

45

Syndicat des Eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save : désignation délégués du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

46

Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement de la Haute-Garonne : désignation délégués du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

47

Syndicat Mixte pour l’Etude et la Protection de l’Environnement désignation délégués du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

48

SPL Midi-Pyrénées Construction : désignation délégué du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

49

SEM Pyrénées Services Publics : désignation délégué du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

50

SEM EPICURE : désignation délégués du conseil municipal

Mme GASTO-OUSTRIC

51

Modification du tableau des emplois

Mme GASTO-OUSTRIC

Questions diverses

Le Maire,

 

 

 

 

Jean-Yves DUCLOS