SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2014



L’an deux mille quatorze et le six avril, le Conseil Municipal de  la Commune de Saint-Gaudens s’est réuni à la Maison des Sports, avenue de l’Isle, à 10 h 30.

 

M. Benoît CAMPO-CASTILLO est désigné secrétaire de séance.

M. Robert LACROIX, le plus âgé des membres présents du conseil municipal prend  la présidence de l’assemblée. Il procède à l’appel nominal des membres, dénombre trente-deux conseillers présents et constate que la condition de quorum est remplie.

 

PRESENTS :

ABADIE Nicolas,  ANTUNES Arminda,  BACARISSE Marie-Pierre,  BAUX Jean-Michel,  BRUNET Corinne, CAMPO-CASTILLO Benoît, CAZES Josette, DE ROSSO Stéphanie, DEGOUL Annette, DUCLOS Jean-Yves, GASTO-OUSTRIC Magali, GULLERMINJoël, HEUILLET Eric, ISASI Manuel, JAMAIN Michel, LACROIX Robert, LEPINAY Jean-Raymond, LOUIS Yves, MALET Béatrice, MORENO Nathalie, MOUNIELOU-AUBAN Catherine, NASSIET Yvon, NAVARRE Annie, PEREZ Michel, PINET Alain, PITIOT Jean-Luc, PONS Dominique, RAULET Isabelle, RICOUL Céline, RIERA Evelyne, SUBRA Jean, TOULOUSE Noëlle

ABSENT :

Adjoints : SOUYRI Jean-Luc

A donné procuration :

SOUYRI Jean-Luc

à

GASTO-OUSTRIC Magali

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ELECTION DU MAIRE

 

M. LACROIX invite les conseillers municipaux à procéder à l’élection d’un maire, conformément aux dispositions prévues par l’article L 2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Deux assesseurs sont désignés : Mme Béatrice MALET et M. Michel JAMAIN.

 

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, dépose son enveloppe de scrutin dans l’urne.

Le dépouillement des votes donne le résultat suivant :

 

Nombre d’enveloppes trouvées dans l’urne

33

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau

6

Nombre de suffrages exprimés

27

Majorité absolue

14

 

M. Jean-Yves DUCLOS ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire et est immédiatement installé.

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FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

 

M. le Maire rappelle qu’en vertu de l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal détermine librement le nombre d ‘adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif global du conseil municipal.

 

Ce pourcentage donne pour la Ville de SAINT-GAUDENS un effectif maximum de neuf adjoints.

 

Il vous est donc proposé la création de neuf postes d’adjoints.

 

ADOPTE

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ELECTION DES ADJOINTS

 

M. le Maire invite les conseillers municipaux à procéder à l’élection de neuf adjoints.

 

Il précise que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste, à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, parmi les membres du conseil municipal.

 

Une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire est déposée et distribuée aux conseillers municipaux.

 

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom dépose son enveloppe de scrutin dans l’urne.

 

Le dépouillement des votes donne le résultat suivant :

 

Nombre d’enveloppes trouvées dans l’urne

33

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau

6

Nombre de suffrages exprimés

27

Majorité absolue

14

 

Les candidats figurant sur cette liste ayant obtenu la majorité absolue, ils sont proclamés adjoints :

 

Magali GASTO OUSTRIC

Commerce, Economie, Vie du Centre Ville et Personnel

Jean-Luc SOUYRI

Culture et Animations

Isabelle RAULET

Administration générale et Démocratie participative

Eric HEUILLET

Sports et Associations

Dominique PONS

Communication, Tourisme et Nouvelles Technologies

Alain PINET

Santé et Affaires sociales

Josette CAZES

Affaires scolaires et Relations avec les intercommunalités

Joël GUILLERMIN

Sécurité, Travaux et Propreté

Evelyne RIERA

Urbanisme, Environnement, Accessibilité, Déplacements doux et Vie dans les quartiers

 

ADOPTE

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 H 45