CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2014

 

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

Ordre du jour

 

 

Approbation du compte rendu de la séance du 20 janvier 2014

 

 FINANCES

 

1

Débat d’orientation budgétaire

M. le Maire

2

Budget principal : exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2014

M. LAHORE

3

Participation aux travaux de réhabilitation du Tribunal

M. LAHORE

4

Subventions aux associations

Mme MONTOLOIX

5

Fonds de solidarité logement : participation versée en 2014

Mme DE LARRARD

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

 

6

Opération façades centre ville

Mme DUBA

7

Vente d’une partie  du   domaine  public  nouvelle  cadastrée AN 266 à M. PONSOLE

M. SIBRA

8

Acquisition à l’euro symbolique des parcelles cadastrées AH 64 et 318 représentant la voirie du Clos du Noyer

M. SIBRA

9

Acquisition à l’euro symbolique des rues et espaces verts du Clos des Artistes 2ème tranche

M. SIBRA

10

Création d’un feu tricolore à l’arrêt de bus scolaire devant le Clos des Artistes avenue de Saint-Plancard

M. SIBRA

11

Convention d’occupation du domaine public Lac de Sède

M. PEREZ

12

Cession pavillon Résidence des Gavastous à M. PENALVER

Mme DE LARRARD

13

Cession pavillon Résidence des Gavastous à M. RASPEAU

Mme DE LARRARD

14

Cession pavillon Résidence des Gavastous à M. DIAZ Christian

Mme DE LARRARD

15

Cession pavillon Résidence des Gavastous à M. DIAZ Josué

Mme DE LARRARD

ADMINISTRATION GENERALE

 

16

Exploitation fourrière automobile

M. LAHORE

17

Projets d’Action Educative

Mme TOULOUSE

18

Concert d’inauguration de l’orgue de la Collégiale

Mme MOUNIELOU-AUBAN

19

Restauration buste reliquaire de Saint-Gaudens

Mme MOUNIELOU-AUBAN

20

Plan de récolement du Musée municipal 2ème et 3ème campagnes

Mme MOUNIELOU-AUBAN

21

Dépôt des albums de Jean Bepmale aux archives départementales

Mme MOUNIELOU-AUBAN

22

Modification du tableau des emplois

M. PRECIGOUT

23

Indemnité d’administration et de technicité police municipale

M. PRECIGOUT

24

Indemnité PFR aux attachés et attachés principaux

M. PRECIGOUT

25

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

 

Question mise au débat :

.

26

Réduction des risques industriels et périmètre du P.P.R.T

M. SIBRA

Questions diverses

Le Maire,

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Jean-Raymond LEPINAY