1

Partenariat Ville/Association Billard-Club Saint-Gaudinois

Adopté

2

Partenariat Ville/Stade Saint-Gaudinois de Rugby

Adopté

3

Tour de France 2014

Adopté

4

Subvention exceptionnelle Tennis Club de Saint-Gaudens

Adopté

5

Subvention de fonctionnement à l’Association Gym Les Saint-Gaudinois

Adopté

6

Avances sur subventions 2014

Adopté

Ne prennent pas part au vote : M. SIBRA et P. JAMMES

7

Tarifs Centre Equestre

Adopté

8

DSP Centre Equestre : annulation titre 2012 Ecurie de Pey

Adopté

9

Opération façades secteur diffus

Adopté

10

Acquisition de la parcelle cadastrée BV 273 appartenant à l’entité « Locale culture des témoins de Jéhovah »

Adopté

11

Acquisition à l’euro symbolique des rues et espaces verts du Clos des Artistes (2^ème tranche)

Adopté

12

Déclassement d’une partie du domaine public – Extension du domaine destiné à l’IFSI-IFAS : complément à la délibération du 9 décembre 2013

Adopté

13

Convention de servitude de passage ERDF

Adopté

14

Classement dans le domaine privé de la commune d’une partie du domaine public

Adopté

15

Elections municipales 2014 :mise à disposition gratuite des salles, accès à la photothèque municipale

Adopté

16

Attribution du marché vidéoprotection

Adopté

17

Plan de récolement communal du Musée municipal

Adopté

18

Modification régie de recettes Pompes Funèbres et Droits de Concessions aux Cimetières

Adopté

19

Modification du tableau des emplois

Adopté

20

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

21

Abrogation de la Taxe d’Habitation sur les logements vacants

Adopté

22

Partenariat Ville de SAINT-GAUDENS – Lycée CASTERET SAINT-GAUDENS

Adopté

23

Partenariat Ville de SAINT-GAUDENS – Envol Saint-Gaudinois

Adopté