CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2014

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

Ordre du jour

 

Approbation du compte rendu de la séance du 9 décembre 2013

 

 FINANCES

1

Partenariat Ville/Association Billard-Club Saint-Gaudinois

Mme MONTOLOIX

2

Partenariat Ville/Stade Saint-Gaudinois de Rugby

Mme MONTOLOIX

3

Tour de France 2014

M. PEREZ

4

Subvention exceptionnelle Tennis Club de Saint-Gaudens

Mme MONTOLOIX

5

Subvention de fonctionnement à l’Association Gym Les Saint-Gaudinois

Mme MONTOLOIX

6

Avances sur subventions 2014

Mme MONTOLOIX

7

Tarifs Centre Equestre

M. le Maire

8

DSP Centre Equestre : annulation titre 2012 Ecurie de Pey

M. le Maire

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

9

Opération façades secteur diffus

Mme DUBA

10

Acquisition de la parcelle cadastrée BV 273 appartenant à l’entité « Locale culture des témoins de Jéhovah »

M. SIBRA

11

Acquisition à l’euro symbolique des rues et espaces verts du Clos des Artistes (2ème tranche)

M. SIBRA

12

Déclassement d’une partie du domaine public – Extension du domaine destiné à l’IFSI-IFAS : complément à la délibération du 9 décembre 2013

M. le Maire

13

Convention de servitude de passage ERDF

M. SIBRA

14

Classement dans le domaine privé de la commune d’une partie du domaine public

M. SIBRA

ADMINISTRATION GENERALE

15

Elections municipales 2014 :mise à disposition gratuite des salles, accès à la photothèque municipale

M. le Maire

16

Attribution du marché vidéoprotection

M. le Maire

17

Plan de récolement communal du Musée municipal

Mme MOUNIELOU-AUBAN

18

Modification régie de recettes Pompes Funèbres et Droits de Concessions aux Cimetières

M. LAHORE

19

Modification du tableau des emplois

M. PRECIGOUT

20

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

Question mise au débat :

La fiscalité locale

21

Abrogation de la Taxe d’Habitation sur les logements vacants

M. LAHORE

 

Questions diverses

Le Maire,

Jean-Raymond LEPINAY