CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2013

 

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

 

Ordre du jour

 

 

Approbation du compte rendu de la séance du 2 octobre 2013

 

 

 FINANCES

 

1

Décision Modificative n° 1 Budget Abattoir

M. DUPIN

2

Produits irrécouvrables Budget Abattoir

M. DUPIN

3

Exécution des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2014 Abattoirs

M. DUPIN

4

Décision Modificative Budgétaire n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. LAHORE

5

Produits irrécouvrables du budget principal

M. LAHORE

6

Exécution des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2014

M. LAHORE

7

Décision Modificative Budgétaire n° 2 Budget Principal

M. LAHORE

8

Reprise des résultats du budget Energie Renouvelable après clôture du budget : affectation du résultat 2012 au budget principal

M. LAHORE

9

Tarifs des divers services

M. LAHORE

10

Subvention Association Cercle d’Escrime Saint-Gaudinois

Mme MONTOLOIX

11

Partenariat Association Prévention en Orthophonie 31

Mme MONTOLOIX

12

Subvention à l’Association Les Amis de la Collégiale

Mme MONTOLOIX

13

Subvention 2013 Association Saint-Gaudens Commerce Plus

M. ABADIE

14                                                                              

Prise en charge frais de déplacement. Mandat spécial

M. LAHORE

15

Transfert de compétences Bibliothèque de Saint-Gaudens vers la Médiathèque

M. le Maire

16

Cession des logements conventionnés aux locataires occupants Résidence Saint-Gaudinoise /Cité des Gavastous

Mme DE LARRARD

 

 

 

 

…/…

 

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

 

17

Institut de Formation aux Soins Infirmiers 2ème tranche : plan de financement prévisionnel

M. le Maire

18

Institut de Formation aux Soins Infirmiers 2ème tranche : déclassement du domaine public

M. le Maire

19

Déclassement des parcelles AA 62, 63 et 64 Chemin de Chire

M. SIBRA

20

Acquisition de la parcelle BN 108 rue du Médecin Général Boyer

M. SIBRA

21

Acquisition des rues du lotissement Lande de Massadel

M. SIBRA

22

Rénovation de l’éclairage public avenue Gaston Phoebus et avenue Montagut

M. SIBRA

23

Approbation 2ème modification du POS

M. SIBRA

24

Avis du conseil municipal sur la projet de PPRT

M. le Maire

25

Construction d’un mur d’escalade

M. PEREZ

26

Réhabilitation et dénomination de la piste d’athlétisme

M. PEREZ

27

Centre  Technique Municipal : demande de subvention

M. CHAUBARD

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

28

Avenant n° 3 au contrat de restauration scolaire et municipale COMPASS GROUP FRANCE

M. LAHORE

29

Chèque Activité Jeunes : convention

Mme MALAVAL

30

Don d’une œuvre à la Ville de Saint-Gaudens

Mme MOUNIELOU-AUBAN

31

Modification du tableau des emplois Régie Abattoirs

M. le Maire

32

Tableau des emplois 2014 Régie Abattoirs

M. le Maire

33

Modification du tableau des emplois

M. PRECIGOUT

34

Modification de la quotité de travail du poste de chargé de mission Musique Actuelles

M. PRECIGOUT

35

Tableau des emplois 2014

M. PRECIGOUT

36

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

 

Question mise au débat :

La gestion de la dette

 

37

Mise en œuvre d’une procédure de contentieux suite à  la souscription des emprunts structurés auprès de la Banque DEXIA Crédit Local

M. le Maire

 

 

Questions diverses

Le Maire,

Jean-Raymond LEPINAY