CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2013

 

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

Relevé des décisions

 

 

 FINANCES

 

1

Partenariat aux associations

Adopté

2

Partenariat  manifestation  match  de  football  TFC/NIORT  du  5 septembre 2013

Adopté

3

Partenariat de lancement Association Sel du Cagire

Adopté

4

Subventions aux associations

Adopté

5

Avance sur subvention 2014

Adopté

6

D.M. 1 Budget Principal 

Adopté

Contre : 8

Abstention : 1

7

Approbation du procès-verbal de mise à disposition de biens

Adopté

Contre : 8

Abstention : 1

8

Prise en charge des frais de déplacement liés à l’exercice d’un mandat spécial

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

9

Tarifs manifestation INSOMNIA 360

Adopté

10

Tarifs Réveillon de la Saint-Sylvestre

Adopté

11

Reversement des produits d’une buvette

Adopté

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

 

12

Opération façades centre ville

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

13

Opération façades secteur diffus

Adopté

14

Aide à la rénovation urbaine

Adopté

15

Approbation 2ème modification du P.O.S.

Adopté

16

Déclassement d’une partie du domaine public devant l’Hôtel du Commerce

Adopté

17

Acquisition de l’ensemble immobilier 71 avenue de l’Isle

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

Abstentions : 7

Contre : 1

18

Acquisition parcelle rue du Bugatet

Adopté

19

Acquisition à l’euro symbolique des rues du Lotissement des Caussades

Adopté

20

Cession à l’euro symbolique d’une parcelle rue des Caussades : annulation de la délibération du 7 octobre 2010

Adopté

21

Convention de servitude de passage au profit de l’O.N.F.

Adopté

22

Démolition du l’immeuble AMIEL 3 rue de Goumetx

Adopté

Abstentions : 9

23

Nomination de l’impasse adjacente au chemin de la Tourrasse

Adopté

24

Eclairage public impasse du Barry

Adopté

25

Eclairage carrefour Croix de la Mission

Adopté

26

Eclairage Lande de Massadel

Adopté

27

Mise en place d’une procédure d’enlèvement de tags-graffitis

Adopté

28

Constitution d’un parc de stationnement multimodal gratuit : convention d’occupation du domaine public

Adopté

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

29

Vidéoprotection : adoption de la charte d’éthique

Adopté

30

Programmation saison culturelle 2013-2014

Adopté

31

Dons d’œuvres au Musée municipal

Adopté

32

Extension du périmètre du  Syndicat  Intercommunal  de  Transport  des Personnes Agées : adhésion des communes de FRANCON, MONT-DE-GALIE et VAUDREUILLE

Adopté

33

Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité : demande de subvention au Conseil Général

Adopté

34

Co signature du Contrat Enfance Jeunesse

Adopté

35

Tableau des emplois

Adopté

36

Tableau des emplois régie municipale des abattoirs

Adopté

37

Actualisation de la rémunération du poste de chargé de mission Musiques Actuelles

Adopté

38

Complémentaire santé pour les agents de la mairie et de ses établissements rattachés

Adopté

39

Complémentaire prévoyance pour les agents de la mairie et de ses établissements rattachés

Adopté

40

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

 

Questions diverses

41

Nuit festive du 13 juillet 2013 : prise en charge de frais

Adopté

42

Prise en charge vol au Gymnase Jacques FERJOUX

Adopté

 

Question mise au débat :

Vidéoprotection

 

Le Maire,

 

 

 

 

 

 

Jean-Raymond LEPINAY