CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2013

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

Ordre du jour

 

Approbation du compte rendu de la séance du 15 avril 2013

 FINANCES

1

Partenariat Association Ring Saint-Gaudinois

Mme MONTOLOIX

2

Partenariat Association Team Seba Sport

Mme MONTOLOIX

3

Partenariat Association Les Amis des Ecuries de Sainte-Anne

Mme MONTOLOIX

4

Caserne de Gendarmerie rue Concorde : renouvellement du bail

M. LAHORE

5

Relogement temporaire du Conservatoire de Musique

M. LAHORE

6

Prise en charge des frais de déplacement liés à l’exercice d’un mandat spécial

M. LAHORE

7

Prise en charge des frais de déplacements pour l’accueil de stagiaires

M. ABADIE

8

Régie Municipale de l’Abattoir : modification tarif

M. DUPIN

9

Régie Municipale de l’Abattoir : location salle de dévertébration

M. DUPIN

10

Régie Municipale de l’Abattoir : facturation service

M. DUPIN

11

Tarifs nouvelles prestations Camping

M. PEREZ

12

Tarif  d’entrée  à  la  piscine  municipale : additif  à la délibération du 28 novembre 2012

M. PEREZ

13

Tarif droit de place des marchands ambulants  Nuit Festive à Sède du 13 juillet 2013

Mme BACARISSE

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

14

Servitude de passage au profit de l’Office National des Forêts

M. SIBRA

15

Rénovation de l’éclairage public avenue François Mitterrand

M. SIBRA

16

Parcelle cadastrée BT 47 : nomination des voies

M. SIBRA

17

Nomination du Rond-Point de la Médaille Militaire

M. LAHORE

18

Réhabilitation du Centre Culturel : Antenne IFSI -IFAS

M. le Maire

ADMINISTRATION GENERALE

19

Fonds de Solidarité Logement

Mme DE LARRARD

20

Dépôt d’objets préhistoriques au Musée-Forum d’Aurignac

Mme MOUNIELOU-AUBAN

21

Composition du conseil communautaire à l’issue des élections municipales de 2014

M. le Maire

22

Remboursement des frais suite à des dégradations au Cimetière de la Serre de Nérous

M. LAHORE

23

Tableau des emplois

M. PRECIGOUT

24

Création d’emplois saisonniers : modification de la délibération du 15 avril 2013

M. PRECIGOUT

25

Régie Municipale de l’Abattoir : tableau des emplois

M. DUPIN

26

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

Question mise au débat :

Animations de l’été

Questions diverses

Le Maire,

Jean-Raymond LEPINAY