CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2013

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

Ordre du jour

 

Approbation du compte rendu de la séance du 4 février 2013

Approbation du compte rendu de la séance du 6 mars 2013

 

 

 FINANCES

1

Budget abattoir : produits irrécouvrables

M. DUPIN

2

Aide financière/partenariat Stade Saint-Gaudinois de Rugby

Mme MONTOLOIX

3

Trial Indoor : partenariat Communauté de Communes du Saint-Gaudinois/Ville de Saint-Gaudens – versement fonds de concours

Mme MONTOLOIX

4

Participation financière Association Club Commingeois G.V Saint-Gaudens

Mme MONTOLOIX

5

Prise en charge des frais de déplacement- liés à un mandat spécial

M. LAHORE

6

Lotissement industriel de Bordebasse : contrat de location-vente SARL DULION - levée d’option

M. LAHORE

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

7

Prise en compte des avis des personnes publiques associées concernant la 2ème modification du P.O.S.

M. SIBRA

 

ADMINISTRATION GENERALE

8

Changement d’appellation du SIENAT

M. PEREZ

9

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

 

 

Question mise au débat :

Débat d’orientations budgétaires

 

Questions diverses

Le Maire,

 

 

 

 

 

 

 

Jean-Raymond LEPINAY