CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2013

Hôtel de Ville, 18 H 00


Relevé des décisions


FINANCES

1

Soutien au projet culturel Cinéma Le Régent

ADOPTE

Contre : 1 A.BAUX

2

Partenariat Ville Association « Etincelles d’Espérance »

ADOPTE

3

Avances sur subventions 2013

ADOPTE

4

Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de compétences ALAE, Accueil Petite Enfance, ALSH et Centre Social AZIMUT

ADOPTE

Abstentions : 4 E.HEUILLET, B. DARREES,

S. BARAT M. RIEU-GRIFFE

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

5

Opération façades centre ville

ADOPTE

6

Rénovation éclairage public place du Pilat

ADOPTE

7

Rénovation éclairage public Lotissement les Olympiades

ADOPTE

8

Rénovation éclairage public rue Emile Zola et rue des Mésanges

ADOPTE

9

Extension éclairage public chemin de Mailhos et chemin de Camasset

ADOPTE

10

Extension éclairage public Chemin de Chire

ADOPTE

11

Convention de régularisation aménagement RD5m boulevard d’Encore, boulevard du Languedoc, rue Michelet et rue Frédéric Mistral

ADOPTE

12

Projet de travaux d’urbanisation sur la RD 817 boulevard De Gaulle et boulevard Pasteur : signature d’une convention

ADOPTE

Abstention : 1 E.HEUILLET

13

Projet de travaux d’urbanisation sur la RD 817 avenue François Mitterrand et place de la Libération : signature d’une convention

ADOPTE

Abstention : 1 E.HEUILLET

14

Nomination de l’impasse de Magarran

ADOPTE

15

Nomination du rond-point des Médaillés Militaires

ADOPTE

ADMINISTRATION GENERALE

16

Transfert de la compétence équipement structurant et service de centralité : médiathèque-bibliothèque

ADOPTE

17

Exploitation fourrière automobile

ADOPTE

18

Acquisition de véhicules

ADOPTE

19

Admission de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Martory au SMAGV 31 MANEO (anciennement dénommé SIEANAT)

ADOPTE

20

Convention de mise à disposition du local situé au Camping en vue de la création du Musée Automobile

ADOPTE

21

Projets d’Action Educative 2013

ADOPTE

22

Modification du tableau des emplois

ADOPTE

23

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote

Question mise au débat :

Les rythmes scolaires

Questions diverses

24

Abattoir : révision tarifs d’abattage et salle de découpe

ADOPTE

25

Démolition de l’ancienne Caserne des Pompiers et du Gymnase Comellas avenue Anselme Arrieu

ADOPTE

Abstentions : 3

B. DARREES, S. BARAT

M. RIEU-GRIFFE

26

Relevage de l’orgue de la Collégiale

ADOPTE

Le Maire,

Jean-Raymond LEPINAY