CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2013

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

Ordre du jour

 

Approbation du compte rendu de la séance du 28 novembre 2012

 

Présentation par M. MASCAGNI du projet culturel Cinéma Le Régent

 

 FINANCES

1

Soutien au projet culturel Cinéma Le Régent

Mme MOUNIELOU-AUBAN

2

Partenariat Ville Association « Etincelles d’Espérance »

Mme MONTOLOIX

3

Avances sur subventions 2013

Mme MONTOLOIX

4

Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert de compétences ALAE, Accueil Petite Enfance, ALSH et Centre Social AZIMUT

M. le Maire

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

5

Opération façades centre ville

Mme DUBA

6

Rénovation éclairage public place du Pilat

M. SIBRA

7

Rénovation éclairage public Lotissement les Olympiades

M. SIBRA

8

Rénovation éclairage public rue Emile Zola et rue des Mésanges

M. SIBRA

9

Extension éclairage public chemin de Mailhos et chemin de Camasset

M. SIBRA

10

Extension éclairage public Chemin de Chire

M. SIBRA

11

Convention de régularisation aménagement RD5m boulevard d’Encore, boulevard du Languedoc, rue Michelet et rue Frédéric Mistral

M. SIBRA

12

Projet de travaux d’urbanisation sur la RD 817 boulevard De Gaulle et boulevard Pasteur : signature d’une convention

M. SIBRA

13

Projet de travaux d’urbanisation sur la RD 817 avenue François Mitterrand et place de la Libération : signature d’une convention

M. SIBRA

14

Nomination de l’impasse de Magarran

M. SIBRA

15

Nomination du rond-point des Médaillés Militaires

M. LAHORE

ADMINISTRATION GENERALE

16

Transfert de la compétence équipement structurant et service de centralité : médiathèque-bibliothèque

M. le Maire

17

Exploitation fourrière automobile

M. LAHORE

18

Acquisition de véhicules

M. CHAUBARD

19

Admission de la Communauté de Communes du Canton de Saint-Martory au SMAGV 31 MANEO (anciennement dénommé SIEANAT)

M. PEREZ

20

Convention de mise à disposition du local situé au Camping en vue de la création du Musée Automobile

M. PEREZ

21

Projets d’Action Educative 2013

Mme TOULOUSE

22

Modification du tableau des emplois

M. PRECIGOUT

23

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

Question mise au débat :

Les rythmes scolaires

Questions diverses

Le Maire,

Jean-Raymond LEPINAY