1

Décision Modificative Budgétaire n°3 Budget Principal

M. LAHORE

2

Décision Modificative Budgétaire n°3 Budget Abattoir

M. LAHORE

3

Décision Modificative Budgétaire n°1 Budget Productif de Revenus

M. LAHORE

4

Budget Principal : réaménagement dette DEXIA

Refinancement contrat de prêt vers un taux fixe

M. LAHORE

5

Budget Régie des Abattoirs : réaménagement dette DEXIA

Refinancement contrat de prêt vers un taux fixe

M. LAHORE

6

Clôture budget annexe énergie renouvelable

M. GASPERI

7

Avance sur subvention 2013

Mme MONTOLOIX

8

Autorisation des dépenses d’investissement avant vote du budget

M. LAHORE

9

Participation financière Association Agir Ensemble

Mme MONTOLOIX

10

Instauration d’une caution pour le prêt de panneaux de signalisation temporaire : annulation de la délibération n° 2012-111

Mme MONTOLOIX

11

Remise gracieuse de dettes affichage publicitaire RENOV COMMUNICATION

M. LAHORE

12

Remise gracieuse de dettes à M. CERNY et M. GUYOT

M. LAHORE

13

Fixation tarifs des divers services

M. LAHORE

14

Contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles

M le Maire

15

Convention versement forfait communal Sainte-Thérèse

M le Maire

16

Avenant n°1 marché conduite chaufferie et demande de subvention

M SIBRA

17

Rénovation de l’éclairage public rue Bernard IV

M. SIBRA

18

Opération façades centre ville

Mme DUBA

19

Marché de construction d’un City Park : demande de subventions

Mme LABERE

20

Prolongation du dispositif Chèques Activités Jeunes

Mme MALAVAL

21

Régie municipale des abattoirs : modification du tableau des emplois

M. le Maire

22

Régie municipale des abattoirs : tableau des emplois créés à compter du 1^er janvier 2013

M. le Maire

23

Modification du tableau des emplois

M. PRECIGOUT

24

Tableau des emplois créés à compter du 1^er janvier 2013

M. PRECIGOUT

25

Indemnité Spécifique de Service (ISS)

M. PRECIGOUT

26

Motion pour le maintien du bureau d’accueil et d’information de la Banque de France

M. le Maire

27

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire