1

Décision Modificative Budgétaire n°3 Budget Principal

Adopté

Contre : 8

2

Décision Modificative Budgétaire n°3 Budget Abattoir

Adopté

Contre : 4

3

Décision Modificative Budgétaire n°1 Budget Productif de Revenus

Adopté

Abstention : 1

Contre : 7

4

Budget Principal : réaménagement dette DEXIA

Refinancement contrat de prêt vers un taux fixe

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

Contre : 3

5

Budget Régie des Abattoirs : réaménagement dette DEXIA

Refinancement contrat de prêt vers un taux fixe

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

Contre : 3

6

Clôture budget annexe énergie renouvelable

Adopté

Abstention : 1

7

Avance sur subvention 2013

Adopté

8

Autorisation des dépenses d’investissement avant vote du budget

Adopté

Abstention : 1

Contre : 3

9

Participation financière Association Agir Ensemble

Adopté

10

Instauration d’une caution pour le prêt de panneaux de signalisation temporaire : annulation de la délibération n° 2012-111

Adopté

11

Remise gracieuse de dettes affichage publicitaire RENOV COMMUNICATION

Adopté

12

Remise gracieuse de dettes à M. CERNY et M. GUYOT

Adopté

Contre : 1

13

Fixation tarifs des divers services

Adopté

Abstention : 1

14

Contribution des communes aux frais de fonctionnement des écoles

Adopté

15

Convention versement forfait communal Sainte-Thérèse

Adopté

16

Avenant n°1 marché conduite chaufferie et demande de subvention

Adopté

17

Rénovation de l’éclairage public rue Bernard IV

Adopté

18

Opération façades centre ville

Adopté

19

Marché de construction d’un City Park : demande de subventions

Adopté

Abstention : 1

20

Prolongation du dispositif Chèques Activités Jeunes

Adopté

21

Régie municipale des abattoirs : modification du tableau des emplois

Adopté

22

Régie municipale des abattoirs : tableau des emplois créés à compter du 1^er janvier 2013

Adopté

23

Modification du tableau des emplois

Adopté

24

Tableau des emplois créés à compter du 1^er janvier 2013

Adopté

25

Indemnité Spécifique de Service (ISS)

Adopté

26

Motion pour le maintien du bureau d’accueil et d’information de la Banque de France

Adopté

27

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de délibération

28

Eclairage public rue Carra, rue de la Volpette et rue Pelleport

Adopté

29

Réalisation d’une étude d’opportunité : demandes de subventions

Adopté

30

Projet de protocole d’accord avec SPIE SUD OUEST dans le cadre de la gestion du parking de l’ancienne Grande Halle

Adopté