CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 OCTOBRE 2012

Hôtel de Ville, 18 H 00


Relevé des décisions



FINANCES


1

Décision modificative budgétaire n° 2 Budget Abattoir

Adopté

2

Subventions aux associations

Adopté

3

Participation financière Association Club Commingeois Gymnastique Volontaire Saint-Gaudens

Adopté

4

Tarifs Réveillon de la Saint-Sylvestre

Adopté

5

Révision des loyers au 1er juillet 2012 Résidence Saint-Gaudinoise, Gavastous et Ecoles

Adopté

6

Prise en charge des frais de déplacement liés à l’exercice d’un mandat spécial

Adopté

7

Bail de la Gendarmerie Mobile : avenant

Adopté


TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT


8

Opération façade centre ville

Adopté

9

Eclairage public mise en conformité ligne HTA Serre de Cazaux

Adopté

10

Eclairage public rue du Général Lasvignes

Adopté

11

Eclairage public rue Olivier de Serres

Adopté

12

Eclairage public avenue de Verdun et avenue du Maréchal Joffre

Adopté

13

Eclairage public rue des Compagnons de Jeanne d’Arc

Adopté

14

Eclairage public Rieutort et rue Olivier de Serres

Adopté

15

Extension du Musée d’Art Contemporain chapelle Saint-Jacques : rémunération définitive

Adopté

16

Déclassement d’une partie de voie communale rue du Commandant Bru

Adopté

17

Classement de la rue Concorde dans le domaine public communal

Adopté

18

Reconstruction du plafond de la cage d’escalier du Musée

Adopté

19

Marché de conduite de chaufferies de la Ville

Adopté

Contre : 3

Abstention : 1

20

Dénomination d’un rond-point

Adopté

21

Passation de l’avenant n° 3 de maîtrise d’œuvre pour la construction de l’extension de l’abattoir : rémunération définitive

Adopté


ADMINISTRATION GENERALE


22

Marché services de Télécommunications : protocole transactionnel

Adopté

23

Acquisition imprimantes multifonctions : demande de subvention

Adopté

24

Musée municipal : vente de brochures

Adopté

25

Restauration scolaire municipale : prise en charge par les familles des absences non justifiées

Adopté

26

Prise de la compétence accueil des gens du voyage par la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois

Adopté

Contre : 4

Abstentions : 3

27

Modification du tableau des emplois

Adopté

28

Recrutements d’emplois temporaires

Adopté

29

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de délibération


Questions diverses


30

Vente des parcelles cadastrées CA 76 et 78 (Domaine CLARES)

Adopté

31

Modification du P.O.S. : complément

Adopté

32

Le Projet de Plan de ¨Prévention des Risques Technologiques PPRT concernant l’usine FIBRE EXCELLENCE

Adopté

Le Maire,










Jean-Raymond LEPINAY