CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 4 JUILLET 2012

Hôtel de Ville, 18 H 00


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 21 mai 2012


FINANCES


1

Décision Modificative Budgétaire n° 1 Budget Principal

M. LAHORE

2

Décision Modificative Budgétaire n° 1 Budget Régie Abattoir

M. LAHORE

3

Adhésion à l’Association « Acteurs Publics contre les Emprunts Toxiques »

M. LAHORE

4

Participation financière Association Horizons Musicaux

Mme MONTOLOIX

5

Participation financière classe découverte à Barbastro

Mme TOULOUSE

6

Reversement de la subvention de la Direction de la Cohésion Sociale à l’Association d’Art Contemporain Chapelle Saint-Jacques

Mme TOULOUSE

7

Prise en charge des frais de déplacements liés à l’exercice d’un mandat spécial

M. LAHORE

8

Attribution BEA Gendarmerie Mobile

M. LAHORE


TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT


9

Opération façade centre ville

Mme DUBA

10

Remplacement de coffrets de commande d’éclairage publics vétustes Saudet et Bagatelle

M. CHAUBARD

11

Travaux de mise en œuvre du dispositif de contrôle du stationnement : demande de subvention

M. LAHORE

12

Travaux d’urgence avant ouverture des bassins de la piscine municipale : demande de subvention

Melle BOMPART

13

Travaux d’urgence de reprise de la toiture de l’appentis Chapelle Saint-Jacques demande de subvention

M. le Maire

14

Création d’une piste de BMX : demande de subvention

M. GASPERI

15

Cession de la parcelle cadastrée BR 263 au profit du Conseil Général

Mme DUBA

16

Procédure de déclassement d’une partie du domaine public rue du Commandant Bru

Mme DUBA

17

Procédure de classement dans le domaine public communal de la rue Concorde

Mme DUBA

18

Vente à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat d’une partie de la parcelle cadastrée BK 169 Espace Pégot

Mme DUBA

19

Vente des parcelles sises sur les zones industrielles de Bordebasse et Graouade

Mme DUBA

20

Vente de la parcelle CE 30 à la Société EPTR

Mme DUBA

21

Nomination de la voirie du Lotissement du Larméou

Mme DUBA




ADMINISTRATION GENERALE


22

Programmation culturelle Saison 2012-2013

M. le Maire

23

Musée Municipal : exposition « Saint-Gaudens expose son bleu »

M. le Maire

24

Commission de suivi de site de l’établissement Fibre Excellence : désignation membres du conseil municipal

M. le Maire

25

Fonds de Solidarité Logement

Mme DE LARRARD

26

CLAS demande de subvention

Mme TOULOUSE

27

Modification du tableau des emplois

M. PRECIGOUT

28

Tableau des emplois : création de postes

M. PRECIGOUT

29

Détermination taux promus-promouvables

M. PRECIGOUT

30

Création d’emplois saisonniers

M. PRECIGOUT

31

Régime indemnitaire contractuels en CDI

M. PRECIGOUT

32

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire


Question mise au débat :

Présentation du projet de la Chambre des Métiers


Questions diverses

Le Maire,










J-R LEPINAY