CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 AVRIL 2012

Hôtel de Ville, 18 H 00

 

Ordre du jour

 

 

 

Approbation du compte rendu de la séance du 27 février 2012

 

FINANCES

 

1

Budget Principal : compte de gestion de l’exercice 2011

M. LAHORE

2

Budget Principal : compte administratif de l’exercice 2011

M. LAHORE

3

Budget Principal : affectation de résultat de l’exercice 2011

M. LAHORE

4

Fiscalité directe locale : taux d’imposition 2012

M. LAHORE

5

Gestion en autorisation de programme crédit de paiement

M. LAHORE

6

Budget Principal : budget primitif 2012

M. LAHORE

7

Budget Abattoirs : compte de gestion de l’exercice 2011

M. DUPIN

8

Budget Abattoirs : compte administratif de l’exercice 2011

M. DUPIN

9

Budget Abattoirs : affectation de résultat de l’exercice 2011

M. DUPIN

10

Budget Abattoirs : budget primitif 2012

M. DUPIN

11

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l’exercice 2011

M. LAHORE

12

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l’exercice 2011

M. LAHORE

13

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation de résultat de l’exercice 2011

M. LAHORE

14

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif 2012

M. LAHORE

15

Budget Energie Renouvelable :  compte de gestion de l’exercice 2011

M. LAHORE

16

Budget Energie Renouvelable : compte administratif de l’exercice 2011

M. LAHORE

17

Budget Energie Renouvelable : affectation de résultat de l’exercice 2011

M. LAHORE

18

Budget Energie Renouvelable : budget primitif 2012

M. LAHORE

19

Garantie d’emprunts PLAI Acquisition et amélioration d’un logement 97 avenue François Mitterrand

M. LAHORE

20

SFR Avenant n° 1 marché de télécommunications (lot 2)

M. LAHORE

21

Convention de remboursement recettes et dépenses dans le cadre du transfert de compétence petite enfance, périscolaire, ALSH

M. LAHORE

 

 

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

 

22

Bâtiment de la Police Municipale : demande de subvention

M. SIBRA

23

Eclairage public Quartier Hount Barrade

M. SIBRA

24

Eclairage public rue des Clairs Logis et Chemin de Bellevue

M. SIBRA

25

Eclairage public Chemin de Garlas

M. SIBRA

26

Eclairage public Chemin de la Garie

M. SIBRA

 

ADMINISTRATION GENERALE

27

Service Culture : aide à la diffusion

Mme MOUNIELOU-AUBAN

28

Cimetières : modification du règlement

M. LAHORE

29

Cimetières : fixation tarifs caveaux funéraires d’occasion

M. LAHORE

30

Projets d’Action Educative 2012

M. PRECIGOUT

31

Motion pour la sauvegarde du service public d’éducation

Mme TOULOUSE

32

Création des emplois saisonniers

M. PRECIGOUT

33

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

 

Question mise au débat :

 

Débat budgétaire

 

 

Questions diverses

Le Maire,

J-R LEPINAY