CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 FEVRIER 2012

Hôtel de Ville, 18 H 30

Ordre du jour

Approbation du compte rendu de la séance du 29 novembre 2011

FINANCES

1	Tarifs Centres Sportifs	Mme LABERE
2	Régie municipale des abattoirs : tarifs abattage et salle de découpe	M. DUPIN
3	Régie municipale des abattoirs : dénomination taxe d’abattage	M. DUPIN
4	Régie municipale des abattoirs : création d’un Fonds d’Assainissement Régional	M. DUPIN

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

5	Opération façades secteur diffus	Mme DUBA
6	Opération façades centre ville	Mme DUBA
7	Travaux avenue Anselme Arrieu R D 39 Effacement des réseaux : demande de subvention	M. SIBRA

ADMINISTRATION GENERALE

8	Service Culture : aide à la diffusion	Mme MOUNIELOU-AUBAN
9	Bibliothèque municipale : fixation des critères d’élimination des documents	Mme MOUNIELOU-AUBAN
10	Equité des candidats aux élections 2012	M. le Maire
11	Election délégué communautaire	M. le Maire
12	SICASMIR : modification statutaire	M. le Maire
13	Demande de subvention pour l’acquisition de véhicules et d’une lame de déneigement	M. CHAUBARD
14	Reprise d’une concession au cimetière	M. LAHORE
15	Tableau des emplois créés à compter du 1^er janvier 2012	M. PRECIGOUT
16	Tableau des emplois	M. PRECIGOUT
17	Régime indemnitaire	M. PRECIGOUT
18	Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T	M. le Maire

Question mise au débat :

Débat d’orientations budgétaires

Questions diverses

Le Maire,

J-R LEPINAY