CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 NOVEMBRE 2011

Hôtel de Ville, 18 h 30


Ordre du jour



Approbation du compte rendu de la séance du 27 septembre 2011

FINANCES


1

Exécution des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2012

M. LAHORE

2

Autorisation de programme/Crédit de paiement : révision AP/CP n° 6 Chapelle Saint-Jacques

M. LAHORE

3

Décision Modificative n° 3 Budget Principal

M. LAHORE

4

Décision Modificative n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. LAHORE

5

Décision Modificative n° 1 Budget Energie Renouvelable

M. LAHORE

6

Décision Modificative n° 2 Budget Régie Abattoirs

M. DUPIN

7

Reprise de l’actif de l’Association Les Etriers du Comminges

M. DUPIN

8

Tarification Centre Equestre

M. DUPIN

9

Tarifs des divers services

M. LAHORE

10

Tarifs Réveillon Saint-Sylvestre

Mme BACARISSE

11

Tarif Concerts Musiques Actuelles : annulation de la délibération du 28 avril 2011

Mme MOUNIELOU-AUBAN

12

Musée municipal : tarifs livres et catalogues

Mme MOUNIELOU-AUBAN

13

Partenariat avec le Ring Saint-Gaudinois pour le Gala de Boxe du 29 octobre 2011

Mme MONTOLOIX

14

Avances sur subventions aux associations

Mme MONTOLOIX

15

Prise en charge des frais de déplacement liés à l’exercice d’un mandat spécial

M. LAHORE


TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT


16

Instauration de la taxe d’aménagement

M. SIBRA

17

Opération façades secteur diffus

Mme DUBA

18

Eclairage public Giratoire de Valentine

M. SIBRA

19

Eclairage public rue Mathe et rue du Moulat

M. SIBRA

20

Dénomination de l’esplanade contiguë au Square Azémar

M. SIBRA

21

Vente par la commune des parcelles nouvellement cadastrées CH 37 et 38 (ancien SUNN)

M. SIBRA

22

Extension de l’Ecole des Gavastous : demande de subvention

M. SIBRA


ADMINISTRATION GENERALE


23

Constitution d’un Groupement d’Intérêt Economique entre la SPL MIDI-PYRENEES CONSTRUCTION et la SEM COGEMIP : contrat constitutif, pouvoirs à donner

M. le Maire

24

Règlement des cimetières

M. LAHORE

25

Musée municipal : don d’un tableau

Mme MOUNIELOU-AUBAN

26

Musée municipal : plan de récolement décennal

Mme MOUNIELOU-AUBAN

27

Fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées : demande d’aide au Département

Mme TOULOUSE

28

Motion contre la hausse de TVA sur les activités équestres

Mme TOULOUSE

29

Convention de partenariat dans le cadre des dispositifs CEL/CEJ

Mme LABERE

30

Prolongation dispositif chèques activités jeunes

Mme MALAVAL

31

Reprise des personnels de l’Association Les Etriers du Comminges

M. le Maire

32

Création d’un poste de Chargé de mission Musiques Actuelles

M. PRECIGOUT

33

Tableau des emplois : suppression de postes

M. PRECIGOUT

34

Tableau des emplois : création de postes

M. PRECIGOUT

35

Tableau des emplois au 1er janvier 2012

M. PRECIGOUT

36

Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires

M. PRECIGOUT

37

Défense du droit à la formation professionnelle dans la fonction publique territoriale

M. le Maire

38

Syndicat Mixte pour l’Etude et la Protection de l’Environnement : désignation délégués du Conseil Municipal

M. le Maire

39

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire


Question mise au débat :

Réaménagements du centre ville


Questions diverses

Le Maire,

J-R LEPINAY