CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2011
Relevé des décisions
1 |
Décision Modificative n° 2 Budget Principal |
Adopté Se sont abstenus : 8 |
2 |
Régie des Abattoirs : convention programme |
Adopté |
3 |
Subvention d’équilibre budget Energie Renouvelable |
Adopté Se sont abstenus : 9 |
4 |
Garantie d’emprunts PROMOLOGIS : acquisition-amélioration de quinze logements Immeuble Jules Ferry |
Adopté |
5 |
Attribution de l’indemnité de conseil au Receveur municipal |
Adopté |
6 |
Accueil des forains au Camping Municipal |
Adopté |
7 |
Prise en charge des frais de déplacement liés à l’exercice d’un mandat spécial |
Adopté |
8 |
Programmation culturelle saison 2011-2012 |
Adopté |
9 |
Tarification Centre Equestre |
Adopté |
10 |
Tarifs Centre d’Activités Sportives Vacances de Toussaint |
Adopté |
11 |
Subventions aux associations |
Adopté |
12 |
Partenariat St Go Cyclisme : Grand Prix des Fêtes du 5 septembre 2011 |
Adopté |
13 |
Opération façades secteur diffus |
Adopté |
14 |
Opération façades centre ville |
Adopté |
15 |
Vente de la parcelle cadastrée CA 76 rue Philippe Etancelin |
Adopté |
16 |
Cession par la commune de la parcelle ZX 26 Impasse de Louge |
Adopté |
17 |
Vente à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois de l’immeuble situé 3 rue Saint-Jean |
Adopté Se sont abstenus : 4 Ont voté contre : 5 |
18 |
Nomination du Square Romuald Joubé |
Adopté |
19 |
Travaux de construction de l’Hôtel de Police Municipale : demande de subvention |
Adopté Se sont abstenus : 9 |
20 |
Travaux de réhabilitation du stand de tir : demande de subvention |
Adopté |
21 |
Travaux d’insonorisation du stand de tir : demande de subvention |
Adopté |
22 |
Travaux de reprise du porche du Cimetière Allées de Gascogne : demande de subvention |
Adopté |
23 |
Travaux de remise en conformité des bâtiments de la Caserne Sous-Lieutenant Piquet et réfection de l’éclairage de sécurité du chemin de ronde : demande de subvention |
Adopté |
24 |
Création de deux toitures sur les bureaux des ateliers relais : demande de subvention |
Adopté |
25 |
Travaux de démolition du préfabriqué de l’Ecole des Gavastous : demande de subvention |
Adopté |
26 |
Travaux de réhabilitation du kiosque de la crèche « Il était une fois » : demande de subvention |
Adopté |
27 |
Travaux d’assainissement bâtiment rue du Bugatet : demande de subvention |
Adopté |
28 |
Avenant n° 4 au marché de conduite des chaufferies |
Adopté |
ADMINISTRATION GENERALE
29 |
Transfert de compétences à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois impliquant les services enfance-jeunesse, petite enfance et centre social Azimut |
Adopté |
30 |
Prise en charge des frais engagés pour la destruction de nids de frelons asiatiques |
Adopté |
31 |
Marché public service de télécommunications |
Adopté |
32 |
Approbation du principe d’une délégation de service public pour l’exploitation par affermage du Centre Equestre de Sède.Annule et remplace la délibération n° 2011.119 du 4 juillet 2011 |
Adopté Se sont abstenus : 4 |
33 |
Bibliothèque municipale : élimination de documents |
Adopté |
34 |
Journées Européennes du Patrimoine |
Adopté |
35 |
Jardins Familiaux : adoption du règlement |
Adopté Se sont abstenus : 3 |
36 |
Contrat Enfance Jeunesse 2ème génération |
Adopté |
37 |
Acquisition de matériel pédagogique adapté : demande de subvention |
Adopté |
38 |
Motion du Conseil Municipal relative à l’évolution du Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Agées |
Adopté Se sont abstenus : 9 |
39 |
Tableau des emplois suppression de postes |
Adopté |
40 |
Tableau des emplois : création de postes |
Adopté |
41 |
Régie municipale des abattoirs : création de poste |
Adopté |
42 |
Régime indemnitaire des agents de la Ville de Saint-Gaudens (I.F.T.S.) |
Adopté |
43 |
Adhésion à l’Association Nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs dite « AMARIS » |
Adopté Se sont abstenus : 2 |
44 |
Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T |
Pas de vote |
Questions diverses
45 |
Reprise du personnel de l’Association Les Etriers du Commignes |
Adopté |
46 |
Réseau fibre optique rue de la République |
Adopté |
Le Maire,
J-R LEPINAY