CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2011

Relevé des décisions



FINANCES

1

Décision Modificative n° 2 Budget Principal

Adopté

Se sont abstenus : 8

2

Régie des Abattoirs : convention programme

Adopté

3

Subvention d’équilibre budget Energie Renouvelable

Adopté

Se sont abstenus : 9

4

Garantie d’emprunts PROMOLOGIS : acquisition-amélioration de quinze logements Immeuble Jules Ferry

Adopté

5

Attribution de l’indemnité de conseil au Receveur municipal

Adopté

6

Accueil des forains au Camping Municipal

Adopté

7

Prise en charge des frais de déplacement liés à l’exercice d’un mandat spécial

Adopté

8

Programmation culturelle saison 2011-2012

Adopté

9

Tarification Centre Equestre

Adopté

10

Tarifs Centre d’Activités Sportives Vacances de Toussaint

Adopté

11

Subventions aux associations

Adopté

12

Partenariat St Go Cyclisme : Grand Prix des Fêtes du 5 septembre 2011

Adopté


TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

13

Opération façades secteur diffus

Adopté

14

Opération façades centre ville

Adopté

15

Vente de la parcelle cadastrée CA 76 rue Philippe Etancelin

Adopté

16

Cession par la commune de la parcelle ZX 26 Impasse de Louge

Adopté

17

Vente à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois de l’immeuble situé 3 rue Saint-Jean

Adopté

Se sont abstenus : 4

Ont voté contre : 5

18

Nomination du Square Romuald Joubé

Adopté

19

Travaux de construction de l’Hôtel de Police Municipale : demande de subvention

Adopté

Se sont abstenus : 9

20

Travaux de réhabilitation du stand de tir : demande de subvention

Adopté

21

Travaux d’insonorisation du stand de tir : demande de subvention

Adopté

22

Travaux de reprise du porche du Cimetière Allées de Gascogne : demande de subvention

Adopté

23

Travaux de remise en conformité des bâtiments de la Caserne Sous-Lieutenant Piquet et réfection de l’éclairage de sécurité du chemin de ronde : demande de subvention

Adopté

24

Création de deux toitures sur les bureaux des ateliers relais : demande de subvention

Adopté

25

Travaux de démolition du préfabriqué de l’Ecole des Gavastous : demande de subvention

Adopté

26

Travaux de réhabilitation du kiosque de la crèche « Il était une fois » : demande de subvention

Adopté

27

Travaux d’assainissement bâtiment rue du Bugatet : demande de subvention

Adopté

28

Avenant n° 4 au marché de conduite des chaufferies

Adopté




ADMINISTRATION GENERALE


29

Transfert de compétences à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois impliquant les services enfance-jeunesse, petite enfance et centre social Azimut

Adopté

30

Prise en charge des frais engagés pour la destruction de nids de frelons asiatiques

Adopté

31

Marché public service de télécommunications

Adopté

32

Approbation du principe d’une délégation de service public pour l’exploitation par affermage du Centre Equestre de Sède.

Annule et remplace la délibération n° 2011.119 du 4 juillet 2011

Adopté

Se sont abstenus : 4

33

Bibliothèque municipale : élimination de documents

Adopté

34

Journées Européennes du Patrimoine

Adopté

35

Jardins Familiaux : adoption du règlement

Adopté

Se sont abstenus : 3

36

Contrat Enfance Jeunesse 2ème génération

Adopté

37

Acquisition de matériel pédagogique adapté : demande de subvention

Adopté

38

Motion du Conseil Municipal relative à l’évolution du Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Agées

Adopté

Se sont abstenus : 9

39

Tableau des emplois suppression de postes

Adopté

40

Tableau des emplois : création de postes

Adopté

41

Régie municipale des abattoirs : création de poste

Adopté

42

Régime indemnitaire des agents de la Ville de Saint-Gaudens (I.F.T.S.)

Adopté

43

Adhésion à l’Association Nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs dite « AMARIS »

Adopté

Se sont abstenus : 2

44

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote



Questions diverses

45

Reprise du personnel de l’Association Les Etriers du Commignes

Adopté

46

Réseau fibre optique rue de la République

Adopté


Le Maire,

J-R LEPINAY