FINANCES

1	Garantie d’emprunts acquisition-amélioration de quinze logements Immeuble Jules Ferry	ADOPTE
2	D.M. 1 Budget Principal	Abstentions : 8 ADOPTE
3	D.M. 1 Budget Régie Abattoir	ADOPTE
4	Convention d’objectifs avec la MJC du Saint-Gaudinois 2011-2013	Abstentions : 8 ADOPTE
5	Produits irrécouvrables Budget Principal	ADOPTE
6	Produits irrécouvrables Budget Bâtiments Productifs de Revenus	ADOPTE
7	Renouvellement ligne de crédit de trésorerie	ADOPTE
8	Subvention exceptionnelle au Secours Populaire	Abstentions : 8 ADOPTE
9	Subventions aux associations	ADOPTE
10	Partenariat tour aérien des Jeunes Pilotes	ADOPTE
11	Constitution de provisions pour risques et charges Litiges et Contentieux : annulation délibération n° 2011-57	ADOPTE
12	SEML EPICURE : augmentation de capital	Abstentions : 6 Contre : 2 ADOPTE
13	Droit de place marchands ambulants Nuit festive du 13 juillet 2011	ADOPTE
14	Défraiement des intervenants pour l’inauguration du skate park	ADOPTE
15	Abattoir municipal : tarifs de nouvelles prestations	ADOPTE
TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT
16	Opération façades centre ville	ADOPTE
17	Opération façades secteur diffus	ADOPTE
18	Extension de l’abattoir : plan de financement	ADOPTE
19	Acquisition de l’emplacement réservé n° 53	ADOPTE
20	Vente de parcelles lieudit Stournemil	ADOPTE
21	Vente à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois de l’immeuble AL 280 3 rue Saint-Jean	Abstentions : 5 Contre : 1 ADOPTE
22	Remplacement d’appareils vétustes dans divers secteurs	ADOPTE
23	Eclairage giratoire rue des Caussades/boulevard d’Encore	ADOPTE

24	Rénovation de l’éclairage public du skatepark boulevard des Pyrénées	ADOPTE
25	Réseau fibre optique avenue Anselme Arrieu	ADOPTE
26	Effacement des réseaux d’éclairage public avenue Anselme Arrieu –Urbanisation RD 9	ADOPTE
27	Vidéo protection demande de subvention	ADOPTE
28	Travaux connexes à la réalisation du CTM	ADOPTE
29	Projet de construction d’un skate-park : travaux complémentaires	ADOPTE
30	Projet de Ville : étude travaux R.D. 817	ADOPTE
31	Arrêt du projet d’installation photovoltaïque et de la réalisation des marchés et procédures en cours	ADOPTE
32	Aménagement de la Maison des Sports Stade Jules Ribet	ADOPTE

ADMINISTRATION GENERALE

33	Règlement portant sur les aides aux associations	ADOPTE
34	Transfert de la compétence « Contractualisation dans le cadre du Pays » Modification des statuts de la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois : intégration du futur Syndicat Mixte du SCOT du Pays Comminges	Contre : 8 ADOPTE
35	Approbation du principe d’une Délégation de service public pour l’exploitation par affermage du Centre Equestre de Sède	ADOPTE
36	Réalisation des Jardins Familiaux : annulation de la délibération n° 2011-32 du 14 février 2011	ADOPTE
37	Bibliothèque Municipale : adoption du nouveau règlement et de la charte multimédia	ADOPTE
38	Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage	ADOPTE
39	Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal de Transfert des Personnes Agées	ADOPTE
40	Fonds de Solidarité Logement : participation 2010	ADOPTE
41	Renouvellement convention CAF/Mairie Relais Assistantes Maternelles	ADOPTE
42	Projets d’Action Educative 2011	ADOPTE
43	Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité : demande de subventions	ADOPTE
44	Avis sur le transfert du pouvoir de police (voirie assainissement) des maires aux présidents de EPCI à fiscalité propre	Abstentions : 8 ADOPTE
45	Dépôt d’une collection de cartes postales et photographies anciennes	ADOPTE
46	Théâtre Jean Marmignon : partenariat de co-signature entre la Ville de Saint-Gaudens et l’Association Pronomades	Contre : 8 ADOPTE
47	Indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents, chefs de service et directeurs de police municipale	ADOPTE
48	Tableau des emplois	ADOPTE
49	Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T	M. le Maire

Questions diverses

50	Création d’emplois saisonniers	ADOPTE
51	Motion pour la réalisation du site unique de Saint-Gaudens	ADOPTE

Question mise au débat :

Avenir du Centre Hospitalier de SAINT-GAUDENS

Le Maire,

J-R LEPINAY

FINANCES

Garantie d’emprunts acquisition-amélioration de quinze logements Immeuble Jules Ferry

D.M. 1 Budget Principal

Produits irrécouvrables Budget Bâtiments Productifs de Revenus

Renouvellement ligne de crédit de trésorerie

Subvention exceptionnelle au Secours Populaire

Subventions aux associations

Partenariat tour aérien des Jeunes Pilotes

Constitution de provisions pour risques et charges Litiges et Contentieux : annulation délibération n° 2011-57

SEML EPICURE : augmentation de capital

Droit de place marchands ambulants Nuit festive du 13 juillet 2011

Défraiement des intervenants pour l’inauguration du skate park

Abattoir municipal : tarifs de nouvelles prestations

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

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Vidéo protection demande de subvention

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Travaux connexes à la réalisation du CTM

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Projet de construction d’un skate-park : travaux complémentaires

30

Projet de Ville : étude travaux R.D. 817

31

Arrêt du projet d’installation photovoltaïque et de la réalisation des marchés et procédures en cours

32

Aménagement de la Maison des Sports Stade Jules Ribet