CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2011

Hôtel de Ville, 18 h 30


Ordre du jour


Approbation du compte rendu de la séance du 28 avril 2011


FINANCES

1

Garantie d’emprunts acquisition-amélioration de quinze logements Immeuble Jules Ferry

M. LAHORE

2

D.M. 1 Budget Principal

M. LAHORE

3

D.M. 1 Budget Régie Abattoir

M. LAHORE

4

Convention d’objectifs avec la MJC du Saint-Gaudinois 2011-2013

M. LAHORE

5

Produits irrécouvrables Budget Principal

M. LAHORE

6

Produits irrécouvrables Budget Bâtiments Productifs de Revenus

M. LAHORE

7

Renouvellement ligne de crédit de trésorerie

M. LAHORE

8

Subvention exceptionnelle au Secours Populaire

Mme LABERE

9

Subventions aux associations

Mme MONTOLOIX

10

Partenariat tour aérien des Jeunes Pilotes

M. PRECIGOUT

11

Constitution de provisions pour risques et charges Litiges et Contentieux : annulation délibération n° 2011-57

M. LAHORE

12

SEML EPICURE : augmentation de capital

M LAHORE

13

Droit de place marchands ambulants Nuit festive du 13 juillet 2011

Mme BACARISSE

14

Défraiement des intervenants pour l’inauguration du skate park

M. GASPERI

15

Abattoir municipal : tarifs de nouvelles prestations

M. DUPIN


TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

16

Opération façades centre ville

Mme DUBA

17

Opération façades secteur diffus

Mme DUBA

18

Extension de l’abattoir : plan de financement

M. DUPIN

19

Acquisition de l’emplacement réservé n° 53

M. SIBRA

20

Vente de parcelles lieudit Stournemil

M. SIBRA

21

Vente à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois de l’immeuble AL 280 3 rue Saint-Jean

Mme MOUNIELOU-AUBAN

22

Remplacement d’appareils vétustes dans divers secteurs

M. SIBRA

23

Eclairage giratoire rue des Caussades/boulevard d’Encore

M. SIBRA

24

Rénovation de l’éclairage public du skatepark boulevard des Pyrénées

M. SIBRA

25

Réseau fibre optique avenue Anselme Arrieu

M. SIBRA

26

Effacement des réseaux d’éclairage public avenue Anselme Arrieu –Urbanisation RD 9

M. SIBRA

27

Vidéo protection demande de subvention

M. ABADIE

28

Travaux connexes à la réalisation du CTM

M. SIBRA

29

Projet de construction d’un skate-park : travaux complémentaires

M. SIBRA

30

Projet de Ville : étude travaux R.D. 817

M. SIBRA

31

Arrêt du projet d’installation photovoltaïque et de la réalisation des marchés et procédures en cours

M. GASPERI

32

Aménagement de la Maison des Sports Stade Jules Ribet

M. PEREZ



ADMINISTRATION GENERALE

33

Règlement portant sur les aides aux associations

Mme MONTOLOIX

34

Transfert de la compétence « Contractualisation dans le cadre du Pays »

Modification des statuts de la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois : intégration du futur Syndicat Mixte du SCOT du Pays Comminges

M. le Maire

35

Approbation du principe d’une Délégation de service public pour l’exploitation par affermage du Centre Equestre de Sède

M. DUPIN

36

Réalisation des Jardins Familiaux : annulation de la délibération n° 2011-32 du 14 février 2011

Mme MALAVAL

37

Bibliothèque Municipale : adoption du nouveau règlement et de la charte multimédia

Mme MOUNIELOU-AUBAN

38

Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage

M. PEREZ

39

Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal de Transfert des Personnes Agées

Mme DE LARRARD

40

Fonds de Solidarité Logement : participation 2010

Mme DE LARRARD

41

Renouvellement convention CAF/Mairie Relais Assistantes Maternelles

Mme DE LARRARD

42

Projets d’Action Educative 2011

M. PRECIGOUT

43

Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité : demande de subventions

Mme TOULOUSE

44

Avis sur le transfert du pouvoir de police (voirie assainissement) des maires aux présidents de EPCI à fiscalité propre

M. le Maire

45

Dépôt d’une collection de cartes postales et photographies anciennes

Mme MOUNIELOU-AUBAN

46

Théâtre Jean Marmignon : partenariat de co-signature entre la Ville de Saint-Gaudens et l’Association Pronomades

Me MOUNIELOU-AUBAN

47

Indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents, chefs de service et directeurs de police municipale

M. le Maire

48

Tableau des emplois

M. le Maire

49

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire


Question mise au débat :

Avenir du Centre Hospitalier de SAINT-GAUDENS


Questions diverses

Le Maire,

J-R LEPINAY