CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 AVRIL 2011

Hôtel de Ville, 18 h 00


Relevé des décisions


FINANCES


1

Budget Principal : compte de gestion de l’exercice 2010

Adopté

2

Budget Principal : compte administratif de l’exercice 2010

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

Contre : 8

3

Budget Principal : affectation de résultat de l’exercice 2010

Adopté

Contre : 8

4

Fiscalité directe locale : taux d’imposition 2011

Adopté

Contre : 9

5

Gestion en autorisation de programme crédit de paiement

Adopté

Abstentions : 2

Contre : 1

6

Budget Principal : budget primitif 2011

Adopté

Contre : 9

7

Constitution de provisions pour risques et charges, litiges et contentieux

Adopté

8

Budget Abattoirs : compte de gestion de l’exercice 2010

Adopté

9

Budget Abattoirs : compte administratif de l’exercice 2010

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

10

Budget Abattoirs : affectation de résultat de l’exercice 2010

Adopté

11

Budget Abattoirs : budget primitif 2011

Adopté

12

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l’exercice 2010

Adopté

13

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l’exercice 2010

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

Contre : 8

14

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation de résultat de l’exercice 2010

Adopté

Contre : 8

15

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif 2011

Adopté

Contre : 8

16

Budget Energie Renouvelable : compte de gestion de l’exercice 2010

Adopté

17

Budget Energie Renouvelable : compte administratif de l’exercice 2010

Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

Abstentions : 2

18

Budget Energie Renouvelable : affectation de résultat de l’exercice 2010

Adopté

Abstentions : 2

19

Budget Energie Renouvelable : budget primitif 2011

Adopté

Abstention : 1

20

Budget Assainissement : compte de gestion de l’exercice 2010

Adopté

21

Adhésion à une Société Publique Locale créée par la Région Midi-Pyrénées

Adopté

Abstentions : 4

Contre : 4

22

Fixation tarif Concerts Musiques Actuelles

Adopté

23

Paiement des opérations sous maîtrise d’ouvrage du SIVOM

Adopté



TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

24

Programme cours de fermes

Adopté

25

Travaux du Tennis-Club

Adopté

26

Vente des stations de relèvement au Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement

Adopté

27

Cession de l’ancien bâtiment SUNN à la Société JANSON INDUSTRIE

Adopté


ADMINISTRATION GENERALE

28

Tableau des emplois créés à compter du 1er janvier 2011 (délibération corrective)

Adopté

29

Régie municipale des abattoirs : modification du tableau des emplois

Adopté

30

Modification du tableau des adjoints


Adopté

Ne prend pas part au vote : 1

Nombre de votants 31

Bulletins avec la liste entière : 23

Bulletins blancs : 8

31

Indemnité de fonction, Maire, Adjoints et Conseillers Délégués

Adopté

Abstention : 1

Contre : 8

32

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote


Questions diverses

33

Tarifs Centres Sportifs

Adopté


Le Maire,





J-R LEPINAY