CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 28 AVRIL 2011

Hôtel de Ville, 18 h 00


Ordre du jour



FINANCES


1

Budget Principal : compte de gestion de l’exercice 2010

M. LAHORE

2

Budget Principal : compte administratif de l’exercice 2010

M. LAHORE

3

Budget Principal : affectation de résultat de l’exercice 2010

M. LAHORE

4

Fiscalité directe locale : taux d’imposition 2011

M. LAHORE

5

Gestion en autorisation de programme crédit de paiement

M. LAHORE

6

Budget Principal : budget primitif 2011

M. LAHORE

7

Constitution de provisions pour risques et charges, litiges et contentieux

M. LAHORE

8

Budget Abattoirs : compte de gestion de l’exercice 2010

M. DUPIN

9

Budget Abattoirs : compte administratif de l’exercice 2010

M. DUPIN

10

Budget Abattoirs : affectation de résultat de l’exercice 2010

M. DUPIN

11

Budget Abattoirs : budget primitif 2011

M. DUPIN

12

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l’exercice 2010

M. LAHORE

13

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l’exercice 2010

M. LAHORE

14

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : affectation de résultat de l’exercice 2010

M. LAHORE

15

Budget Bâtiments Productifs de Revenus : budget primitif 2011

M. LAHORE

16

Budget Energie Renouvelable : compte de gestion de l’exercice 2010

M. GASPERI

17

Budget Energie Renouvelable : compte administratif de l’exercice 2010

M. GASPERI

18

Budget Energie Renouvelable : affectation de résultat de l’exercice 2010

M. GASPERI

19

Budget Energie Renouvelable : budget primitif 2011

M. GASPERI

20

Budget Assainissement : compte de gestion de l’exercice 2010

M. LAHORE

21

Adhésion à une Société Publique Locale créée par la Région Midi-Pyrénées

M. le Maire

22

Fixation tarif Concerts Musiques Actuelles

Mme BACARISSE

23

Paiement des opérations sous maîtrise d’ouvrage du SIVOM

M. SIBRA





TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT


24

Programme cours de fermes

M. DUPIN

25

Travaux du Tennis-Club

M. SIBRA

26

Vente des stations de relèvement au Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement

M. SIBRA

27

Cession de l’ancien bâtiment SUNN à la Société JANSON INDUSTRIE

M. SIBRA




ADMINISTRATION GENERALE

28

Tableau des emplois créés à compter du 1er janvier 2011 (délibération corrective)

M. le Maire

29

Régie municipale des abattoirs : modification du tableau des emplois

M. le Maire

30

Modification du tableau des adjoints

M. le Maire

31

Indemnité de fonction, Maire, Adjoints et Conseillers Délégués

M. le Maire

32

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire


Questions diverses



Le Maire,




J-R LEPINAY