CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2011

Hôtel de Ville, 18 h 00


Ordre du jour


FINANCES

1

Biens meubles considérés comme valeurs immobilières

M. LAHORE

2

Subventions aux associations

Mme MONTOLOIX

3

Tarifs journées activités sportives de Pâques

Mme LABERE


TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

4

Cession de l’ancien bâtiment SUNN à la Société JANSON INDUSTRIE


M. SIBRA

5

Eclairage du carrefour giratoire avenue de l’Isle/allées de Gascogne/boulevard du Languedoc

M. SIBRA

6

Convention de servitude de passage Quartier Stournemil

M. SIBRA

7

Mise en place dispositif de ralentissement : convention

M. SIBRA


ADMINISTRATION GENERALE

8

Procédure de reprise de concessions au cimetière : rajout et retrait de concessions

M. LAHORE

9

Tableau des emplois : suppressions et créations de postes

M. PRECIGOUT

10

Création d’emplois saisonniers

M. PRECIGOUT

11

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire


Questions diverses


QUESTION MISE AU DEBAT



Débat d’orientations budgétaires


Le Maire,




J-R LEPINAY