CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2011

Hôtel de Ville, 18 h 00


Ordre du jour



FINANCES


1

Partenariat avec le Foyer Socio Educatif du Collège Leclerc

Mme MONTOLOIX

2

Musée municipal : tarifs catalogues et ouvrages

Mme MOUNIELOU-AUBAN

3

Révision tarifs abattoir et salle de découpe

M. LAHORE

4

Avenant régie de recettes Fêtes et Animations lieux des manifestations

Mme BACARISSE

5

Tour de France 2011 : convention

M. le Maire



TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT


6

Opération façades centre ville

Mme DUBA

7

Extension éclairage Chemin de la Garie, Chemin de Garlas, Impasse de la Tourrasse

M. SIBRA

8

Eclairage public Rue Jean Luent, Rue du Picon, Rue du Général Compans et Chemin de la Hount Barrade

M. SIBRA

9

Ajout d’un appareil d’éclairage public face au Café de la Gare et remplacement d’un appareil Route de Saint-Plancard

M. SIBRA

10

Mise en conformité partielle du réseau d’éclairage public Rue Victor Bougues et remplacement d’un appareil

M. SIBRA

11

Extension du réseau d’éclairage public au Chemin Rural du Moulin de Crouzet

M. SIBRA

12

Déplacement du contrôleur du carrefour à feux tricolores Square Azémar

M. SIBRA

13

Eclairage Rue du Montvallier

M. SIBRA

14

Vente d’un terrain communal à la Société YSY

M. SIBRA

15

Acquisition par la commune d’une partie de parcelle appartenant à M. Patrick FANT

M. SIBRA

16

Programme cours de fermes

M. SIBRA

17

Centre Technique Municipal : avenant n° 2 au contrat du maîtrise d’œuvre

M. LAHORE

18

Réalisation des plafonds dans certains locaux de l’abattoir

M. SIBRA

19

Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité

M. SIBRA




ADMINISTRATION GENERALE

20

Chéquier activité jeunes : convention

Mme MALAVAL

21

Désignation membres du conseil municipal au conseil d’administration du Collège Didier Daurat

M. PRECIGOUT

22

Acquisition de pièces pour le Musée municipal : demandes d’aides

Mme MOUNIELOU-AUBAN

23

Don de tableaux au Musée municipal

Mme MOUNIELOU-AUBAN

24

Modification du tableau des emplois

M. le Maire

25

Régie municipale des abattoirs : modification de la classification des emplois aux abattoirs municipaux

M. le Maire

26

Régie municipale des abattoirs : tableau des emplois

M. le Maire

27

Motion District du Comminges Football

M. LAHORE

28

Soutien de la Ville de Saint-Gaudens à l’action de la Jeunesse au Plein Air

Mme LABERE

29

Mandat donné au Maire pour participation au Congrès des Maires

M. LAHORE

30

Equité des candidats aux élections cantonales 2011

M. le Maire

31

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire



Questions diverses


QUESTION MISE AU DEBAT



Programme FISAC


Le Maire,










J-R LEPINAY








































Questions en attente :




Question mise au débat : Présentation de l’activité et des projets du Centre d’Art Contemporain Chapelle St-Jacques (demandé fin décembre M. le Maire)

Ou bien 

Question mise au débat : Présentation des bases de jumelage (demandé le 25 janvier 2011 par M. le Maire)




• Partenariat Collège Leclerc 500 € pour la jeune fille sélectionnée et qui a été reçue en mairie

(demandé par M. LELIEVRE le 21 janvier 2011)

• Motion de soutien des collectivités à l’action de la Jeunesse au Plein Air (remis par Claude BARBOLOSI le 9 décembre 2010)

• Nomination d’un 3ème membre au conseil d’administration du Collège Leclerc (remis par Yannick BOMPART le 19 janvier 2011)

• Indemnité logement instituteurs (courrier demandant avis du conseil à donner avant le 25 mars sur un montant fixé par le Comité des Finances Locales ??)

• Droit de préemption sur les cessions de fonds commerciaux et artisanaux (en attente)

• Mise en œuvre du compte épargne temps (en attente)