CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2011



Hôtel de Ville, 18 h 00


Relevé des décisions


FINANCES


1

Partenariat avec le Foyer Socio Educatif du Collège Leclerc

Adopté

2

Musée municipal : tarifs catalogues et ouvrages

Adopté

3

Révision tarifs abattoir et salle de découpe

Adopté

4

Avenant régie de recettes Fêtes et Animations lieux des manifestations

Adopté

5

Tour de France 2011 : convention

Adopté



TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT


6

Opération façades centre ville

Adopté

7

Extension éclairage Chemin de la Garie, Chemin de Garlas, Impasse de la Tourrasse

Adopté

8

Eclairage public Rue Jean Luent, Rue du Picon, Rue du Général Compans et Chemin de la Hount Barrade

Adopté

9

Ajout d’un appareil d’éclairage public face au Café de la Gare et remplacement d’un appareil Route de Saint-Plancard

Adopté

10

Mise en conformité partielle du réseau d’éclairage public Rue Victor Bougues et remplacement d’un appareil

Adopté

11

Extension du réseau d’éclairage public au Chemin Rural du Moulin de Crouzet

Adopté

12

Déplacement du contrôleur du carrefour à feux tricolores Square Azémar

Adopté

13

Eclairage Rue du Montvallier

Adopté

14

Vente d’un terrain communal à la Société YSY

Adopté

15

Acquisition par la commune d’une partie de parcelle appartenant à M. Patrick FANT

Adopté

16

Programme cours de fermes

Adopté

17

Centre Technique Municipal : avenant n° 2 au contrat du maîtrise d’œuvre

Adopté

18

Réalisation des plafonds dans certains locaux de l’abattoir

Adopté

19

Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité

Adopté




ADMINISTRATION GENERALE


20

Chéquier activité jeunes : convention

Adopté

21

Désignation membres du conseil municipal au conseil d’administration du Collège Didier Daurat

Adopté

22

Acquisition de pièces pour le Musée municipal : demandes d’aides

Adopté

23

Don de tableaux au Musée municipal

Adopté

24

Modification du tableau des emplois

Adopté

25

Régie municipale des abattoirs : modification de la classification des emplois aux abattoirs municipaux

Adopté

26

Régie municipale des abattoirs : tableau des emplois

Adopté

27

Soutien de la Ville de Saint-Gaudens à l’action de la Jeunesse au Plein Air

Adopté

28

Mandat donné au Maire pour participation au Congrès des Maires

Adopté

29

Equité des candidats aux élections cantonales 2011

Adopté

30

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

Pas de vote



Questions diverses


31

Principe de mise à disposition par la commune du bien cadastré section HA n° 327

Adopté

Ne prend pas part au vote : J-J LASSERRE

32

Réalisation des jardins familiaux

Adopté

33

Association CLAP : versement subvention 2011

Adopté

Ne prend pas part au vote : P. JAMMES

34

Motion contre le blocage d’une classe à l’Ecole du Pilat

Adopté



Le Maire,










J-R LEPINAY