CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2010

Hôtel de Ville, 18 h 00


Ordre du jour


QUESTION MISE AU DEBAT


Présentation du Plan Local d’Urbanisme

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

1

Arrêté du projet du Plan Local d’Urbanisme

M. SIBRA

2

Opération façades secteur diffus

Mme DUBA

3

Opération façades centre ville

Mme DUBA

4

Acquisition par la commune des terrains appartenant à M. ADOUE

M. SIBRA

5

Convention de servitude de passage sur la parcelle cadastrée BZ 30

M. SIBRA

6

Nomination du Passage Barbastro

M. SIBRA

7

Rénovation de l’éclairage public Quartier de la Volpette

M. SIBRA

8

Rénovation de l’éclairage public rue Ampère, pose d’un appareil supplémentaire impasse des Moussades

M. SIBRA

9

Remplacement de quinze appareils d’éclairage public boulevard du Comminges

M. SIBRA

10

Mise à disposition d’un terrain à la Communauté de Communes du Saint-Gaudinois pour la réalisation d’un centre d’allotement adossé à l’abattoir

M. DUPIN

11

Réalisation de travaux connexes aux reprises des sépultures abandonnées des cimetières de Saint-Gaudens

M. LAHORE

FINANCES

12

Exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2011

M. LAHORE

13

Avances sur subventions aux associations

Mme MONTOLOIX


ADMINISTRATION GENERALE

14

Règlement intérieur CLSH 2011

Mme LABERE

15

Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux : désignation des représentants des associations

M. LAHORE

16

Régie municipale des abattoirs : modification du tableau des emplois

M. DUPIN

17

Régie municipale des abattoirs : tableau des emplois au 1er janvier 2011

M. DUPIN

18

Mutualisations de services

M. le Maire

19

Soutien à l’agence retraire CRAM de Saint-Gaudens

M. LAHORE

20

Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T

M. le Maire

Questions diverses

Le Maire,

J-R LEPINAY