CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2010

Hôtel de Ville, 20 h 30

Ordre du jour

Approbation du compte rendu de la séance du 7 juin 2010
Approbation du compte rendu de la séance du 22 juillet 2010

FINANCES

1	Décision Modificative Budgétaire n° 1 Budget Principal	M. LAHORE
2	Décision Modificative Budgétaire n° 1 Budget Bâtiments Productifs de Revenus	M. LAHORE
3	Subventions aux associations	Mme MONTOLOIX
4	Fixation du droit d’entrée Thés dansants saison 2010-2011	Mme BACARISSE
5	Tarifs nuit dansante du 31 décembre 2010	Mme BACARISSE
6	Transfert résultat au Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement	M. LAHORE
7	Adhésion au SMEA : convention pour le règlement des dépenses réelles ou des recettes encaissées à tort par la commune de Saint-Gaudens	M. LAHORE
8	Ligne de trésorerie Budget Energie Renouvelable	M. GASPERI
9	Budget Energie Renouvelable : adoption des statuts et désignation des membres	M. GASPERI
10	Remise gracieuse de dette C.L.S.H.	Mme LABERE
11	Régie municipale des abattoirs : tarifs salle de découpe	M. DUPIN
12	Taxe sur la cession de terrains devenus constructibles	M. LAHORE

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

13	Opération façades Centre Ville	Mme DUBA
14	Opération façades Secteur Diffus	Mme DUBA
15	Nomination du Chemin du Barrage	M. SIBRA
16	Nomination du Chemin des Tuileries	M. SIBRA
17	Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée ZW 45	M. LAHORE
18	Cession de la parcelle AV 203 rue des Caussades	M. SIBRA
19	Projet de travaux sur divers trottoirs de la voirie communale : accompagnement du programme Pool Routier 2011-2012	M. SIBRA
20	Effacement des réseaux avenue Anselme Arrieu	M. SIBRA
21	Avenant au marché du Centre Technique Municipal	M. SIBRA
22	Convention de mise à disposition du local 5 bis avenue Anselme Arrieu ancienne caserne des Pompiers	Mme DE LARRARD
23	COFATECH : convention abattoir	M. DUPIN
24	Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité	M. SIBRA
25	Création d’un espace de jeux « plaine de Sède » : avenant à la délibération du 28 septembre 2010	M. PEREZ

ADMINISTRATION GENERALE

26	Affectation d’un don	Mme DE LARRARD
27	Changement du titulaire des licences spectacles	M. le Maire
28	Programmation culturelle saison 2010-2011	Mme MOUNIELOU-AUBAN
29	Musée municipal : acquisition d’œuvres de J-A RIXENS	Mme MOUNIELOU-AUBAN
30	Don d’harmonium : avenant à la délibération du 7 juin 2010	Mme MOUNIELOU-AUBAN
31	Modalités de mise en place du transport des personnes âgées	Mme DE LARRARD
32	Fonds de solidarité logement : participation 2009	Mme DE LARRARD
33	Fonctionnement du réseau d’aides spécialisées : demande d’aide au département	Mme TOULOUSE
34	Activités sportives Vacances de Toussaint	Mme LABERE
35	Tableau des emplois	M. PRECIGOUT
36	Prime de service et de rendement	M. PRECIGOUT
37	Motion contre le projet de fermeture de la Direction Départementale des Territoires	M. LAHORE
38	Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T	M. le Maire

QUESTION MISE AU DEBAT

Plan global de déplacement : diagnostic

Questions diverses

Le Maire,

J-R LEPINAY