CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2010

Hôtel de Ville, 20 H 30

Relevé des décisions

FINANCES

1	Budget Assainissement : compte administratif de l’exercice 2009	Adopté Ne prend pas part au vote : 1
2	Budget Assainissement : compte de gestion de l’exercice 2009	Adopté
3	Budget Assainissement - clôture du budget : affectation du résultat de l’exercice 2009 sur le budget principal	Adopté
4	Budget Principal : compte administratif de l’exercice 2009	Adopté Ne prend pas part au vote : 1 Contre : 8
5	Budget Principal : compte de gestion de l’exercice 2009	Adopté
6	Budget Principal : affectation de résultat de l’exercice 2009	Adopté Abstentions : 4 Contre : 4
7	Fiscalité directe locale : taux d’imposition 2010	Adopté Abstentions : 2
8	Budget Principal : budget primitif 2010	Adopté Abstention : 1 Contre : 7
9	Budget Abattoirs : compte administratif de l’exercice 2009	Adopté Ne prend pas part au vote : 1
10	Budget Abattoirs : compte de gestion de l’exercice 2009	Adopté
11	Budget Abattoirs : affectation de résultat de l’exercice 2009	Adopté
12	Budget Abattoirs : budget primitif 2010	Adopté Abstention : 1
13	Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte administratif de l’exercice 2009	Adopté Ne prend pas part au vote : 1 Contre : 8
14	Budget Bâtiments Productifs de Revenus : compte de gestion de l’exercice 2009	Adopté
15	Budget Bâtiments Productifs de Revenus  : affectation de résultat de l’exercice 2009	Adopté Abstention : 1 Contre : 6
16	Budget Bâtiments Productifs de Revenus  : budget primitif 2010	Adopté Abstention : 1 Contre : 7
17	Création d’un budget annexe Energie Renouvelable – Demande d’assujettissement à la TVA	Adopté
18	Détermination de la durée d’amortissement des panneaux photovoltaïques et des subventions	Adopté
19	Participations communales des opérations sous maîtrise d’ouvrage du SIVOM	Adopté
20	Produits irrécouvrables : budget principal	Adopté
21	Produits irrécouvrables : budget bâtiments productifs de revenus	Adopté
22	Remise gracieuse de recettes	Adopté Abstention : 1 Contre : 1
23	Médiathèque – marché des travaux : avenant n° 1 au lot n° 1 BOURDARIOS	Adopté
24	Médiathèque – marché de travaux : avenant n° 2 au lot n° 1 BOURDARIOS	Adopté
25	Renouvellement du bail de la caserne de Gendarmerie Nationale	Adopté
26	Bail de location entre la Ville et Madame BULTEAU	Adopté
27	Contribution aux dépenses de fonctionnement des élèves des établissements privés	Adopté
28	Garanties d’emprunts rachat des résidences Mas Saint-Pierre et Ensoleillade	Adopté

TRAVAUX – URBANISME – ENVIRONNEMENT

29	Opérations façades secteur diffus	Adopté
30	Opérations façades centre ville	Adopté
31	Aménagement d’un rond-point avenue de l’Isle, rue Romain Rolland, rue de la Vieille Serre et Allées du Comminges	Adopté
32	Aménagement d’un rond-point avenue de l’Isle, boulevard d’Encore, allées de Gascogne	Adopté
33	Acquisition de la parcelle BZ 141 appartenant au Conseil Général	Adopté Abstention : 1
34	Transfert des voies SODEXCO (Centre Leclerc)	Adopté
35	Dénomination de la rue du Lotissement Charrière	Adopté
36	Nomination de la Route d’Aurignac	Adopté
37	Nomination de la côte de Piou	Adopté
38	Projet de construction d’un skate-park	Adopté
39	Réaménagement autour du Square Azémar jusqu’au parking du Belvédère	Adopté
40	Eclairage du futur carrefour giratoire entre l’avenue de l’Isle et la rue de la Vieille Serre	Adopté
41	Rénovation éclairage public rue Louis Bosc, rue du Moulon, Impasse du Lavoir, rue de la Résidence, Serre de Nérous et chemin de la Tourrasse	Adopté
42	Rénovation éclairage public rue Mondon et rue de Mailhos	Adopté
43	Rénovation éclairage public rue du Saudet, rue du Bugatet, rue du Montvallier, rue du Bout du Puy, rue du Carillon et rue de Bonnefont	Adopté
44	Travaux de rénovation des menuiseries PVC des volets des bâtiments et portes sectionnelles de la Gendarmerie Mobile	Adopté

ADMINISTRATION GENERALE

45	Communauté de Communes du Saint-Gaudinois : modification statuts	Adopté Abstentions : 2
46	Modification des indemnités versées au Maire et 1er Adjoint	Adopté
47	Création d’emplois saisonniers	Adopté
48	Information au conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L 2122-22 du C.G.C.T	Pas de vote

Questions diverses

49	Travaux au complexe sportif de Sède	Adopté
50	Motion transformation heures supplémentaires en heures postes	Adopté
51	Motion contre le projet de fermeture d’une classe à l’école maternelle du Pilat	Adopté

Le Maire,

J-R LEPINAY