Archive de la catégorie: PLU- Annexes

PLU – Procédure

Posté le 30 mai 2017 par

Révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

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Diagnostic Territorial

Posté le 24 mai 2017 par

La ville de Saint-Gaudens compte au dernier recensement INSEE 2013, 11 241 habitants avec un taux de croissance annuel moyen de 0,3% par an.

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Diagnostic Agricole

Posté le 24 mai 2017 par

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de St-
Gaudens, la Chambre d’Agriculture a réalisé un état des lieux de l’activité agricole
communale.

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PLU – Annexes Documentaires

Posté le 23 mai 2017 par

Consultations, arrêtés, DREAL, ZNIEFF …

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PLU – Annexes Sanitaires

Posté le 23 mai 2017 par

Adduction Eau Potable, Assainissement, Déchets, Eaux Pluviales

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PPRT

Posté le 23 mai 2017 par

Suite à l’accident de l’usine AZF à Toulouse en 2001, la loi n°2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages a instauré le PPRT.

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PLU – Annexes Servitudes

Posté le 23 mai 2017 par

Classement sonore, zones inondables …

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Enquête publique PLU et schéma directeur d’assainissement

Posté le 9 décembre 2016 par

Rapport et conclusion de l’enquête publique :

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