Plan Local d’Urbanisme

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PLU

PLU (Plan Local d’Urbanisme) approuvé le 16 mars 2017
 
CARTOGRAPHIE
Carte zonage Saint-Gaudens au 10000éme en pdf compressé – zip (17Mo)
Carte zonage centre ville au 5000ème en pdf compressé – zip (25 Mo)
Carte zonage nord au 5000ème en pdf compressé – zip (12 Mo)
Carte zonage sud au 5000ème en pdf compressé – zip (22 Mo)
 
REGLEMENT
Règlement : présentation format pdf (5.2 Mo)
 
O.A.P
Orientation d’Aménagement...

PLU – Procédure

La commune de Saint-Gaudens a prescrit la révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) et l’élaboration du Plan  Local d’Urbanisme par délibération en date du 27 Novembre 2014.
Annexe à  la délibération d’approbation du PLU – pdf (2 Mo)
Bilan de concertation – pdf (3 Mo)
Avis de consultation PPA
Note Réponse Avis PPA sur PLU – pdf (2 Mo)
Carte RTE PLU –...

Diagnostic Agricole

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de St-Gaudens, la Chambre d’Agriculture a réalisé un état des lieux de l’activité agricole communale.
Il consiste, dans sa partie essentielle, à  rendre compte de l’activité agricole puis localiser ses éléments précisément sur le territoire communal, à  travers des cartes.
Cette étude s’appuie sur des informations recueillies lors d’une réunion...

Diagnostic Territorial

La commune de Saint-Gaudens est la Sous-Préfecture du département de la Haute-Garonne et constitue à  ce titre le pôle majeur dans l’organisation territoriale du Pays Comminges-Pyrénées. La ville de Saint-Gaudens compte au dernier recensement INSEE 2013, 11 241 habitants avec un taux de croissance annuel moyen de 0,3% par an. Le diagnostic territorial a mis en évidence un vieillissement important...

PLU – Annexes Servitudes

Classement Sonore
Présentation classement sonore 2014 – scan pdf (3 Mo)
Arrêté classement sonore 2014 – scan pdf (3 Mo)
Annexes classement sonore 2014-2 – scan pdf (6 Mo)
Planche classement sonore – pdf (3 Mo)
 
Zones inondables
Cartographie sur le site occitanie.developpement-durable
Carte CIZI-DDT – pdf (296 ko)
 
RTE – Réseau de Transport d’Electricité
Avis RTE – scan pdf (151 ko)
Carte RTE – pdf (769 ko)
Informations RTE Saint-Gaudens...

PLU – Annexes Sanitaires

Adduction Eau Potable
Plan AEP – pdf (3 Mo)
 
Assainissement
Délibération zonage 2000 – scan pdf (110 ko)
Délibération zonage 2001 – scan pdf (67 ko)
Carte assainissement – pdf (482 ko)
Convention Fibre Excellence – scan pdf (2 Mo)
 
Déchets
Plan Saint-Gaudens – pdf (947 ko)
Secteurs Ordures Ménagères – pdf (3 Mo)
Secteurs Tri Sélectif – pdf (609 ko)
 
Eaux Pluviales
Notice eaux pluviales – pdf (24.8 Mo)
Plan eaux pluviales...

PLU – Annexes Documentaires

Arrêté Préfectoral de Protection du Biotope – pdf (686 ko)
Délibération Taxe d’Aménagement – scan pdf (563 ko)
Inventaire Anciens Sites Industriels et Activités de Services (BIASAS) – scan pdf (3 Mo)
Liste des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – scan pdf (1 Mo)
Localisation des cavités souterraines – scan pdf (1 Mo)
Loi Accessibilité 2005 – scan pdf (3 Mo)
Note de...