Catégorie : PLU en ligne

Article

PLU

PLU (Plan Local d’Urbanisme) approuvé le 16 mars 2017   CARTOGRAPHIE Carte zonage Saint-Gaudens au 10000éme en pdf compressé – zip (17Mo) Carte zonage centre ville au 5000ème en pdf compressé – zip (25 Mo) Carte zonage nord au 5000ème en pdf compressé – zip (12 Mo) Carte zonage sud au 5000ème en pdf compressé...

Article

PLU – Procédure

La commune de Saint-Gaudens a prescrit la révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) et l’élaboration du Plan  Local d’Urbanisme par délibération en date du 27 Novembre 2014. Annexe à la délibération d’approbation du PLU – pdf (2 Mo) Bilan de concertation – pdf (3 Mo) Avis de consultation PPA Note Réponse Avis PPA...

Article

Diagnostic Agricole

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de St-Gaudens, la Chambre d’Agriculture a réalisé un état des lieux de l’activité agricole communale. Il consiste, dans sa partie essentielle, à rendre compte de l’activité agricole puis localiser ses éléments précisément sur le territoire communal, à travers des cartes. Cette étude s’appuie...

Article

Diagnostic Territorial

La commune de Saint-Gaudens est la Sous-Préfecture du département de la Haute-Garonne et constitue à ce titre le pôle majeur dans l’organisation territoriale du Pays Comminges-Pyrénées. La ville de Saint-Gaudens compte au dernier recensement INSEE 2013, 11 241 habitants avec un taux de croissance annuel moyen de 0,3% par an. Le diagnostic territorial a mis...

Article

PLU – Annexes Servitudes

Classement Sonore Présentation classement sonore 2014 – scan pdf (3 Mo) Arrêté classement sonore 2014 – scan pdf (3 Mo) Annexes classement sonore 2014-2 – scan pdf (6 Mo) Planche classement sonore – pdf (3 Mo)   Zones inondables Cartographie sur le site occitanie.developpement-durable Carte CIZI-DDT – pdf (296 ko)   RTE – Réseau de...

Article

PLU – Annexes Sanitaires

Adduction Eau Potable Plan AEP – pdf (3 Mo)   Assainissement Délibération zonage 2000 – scan pdf (110 ko) Délibération zonage 2001 – scan pdf (67 ko) Carte assainissement – pdf (482 ko) Convention Fibre Excellence – scan pdf (2 Mo)   Déchets Plan Saint-Gaudens – pdf (947 ko) Secteurs Ordures Ménagères – pdf (3...

Article

PLU – Annexes Documentaires

Arrêté Préfectoral de Protection du Biotope – pdf (686 ko) Délibération Taxe d’Aménagement – scan pdf (563 ko) Inventaire Anciens Sites Industriels et Activités de Services (BIASAS) – scan pdf (3 Mo) Liste des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) – scan pdf (1 Mo) Localisation des cavités souterraines – scan pdf (1...